ImmatriculationLa société TJR-PINOT est situé au 14 CHE DU CHENE VERT 70270 MELISEY
Elle a été crée le 14/03/2013 et elle est immatriculée sous le numéro 791771553 au greffe de VESOUL
TJR-PINOT est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 3 000,00 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright) et le code de l'activité de son établissement principal est 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright).
L'activité déclarée au greffe est : L'exploitation et la commercialisation des attributs de la personnalité de M. Thibaut PINOT
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des Åuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
- entités brevetées
- marques déposées ou marques de service
- marques
- prospection minière et évaluation
- accords de franchise
Mais sont exclues les activités :
- l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
- la production, reproduction et distribution d'Åuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
- la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)
TJR-PINOT à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés.
GreffeTJR-PINOT est du ressort du greffe de VESOUL dont les coordonnées postales sont 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 75 82 70 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr.
Les greffiers sont : GOUYET Jean-Louis , GOUYET Valérie
Le greffe est ouvert 9H00-12H00/14H00 Ã 16H00.
TVASi TJR-PINOT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR11791771553.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à TJR-PINOT de part son activité de 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright) sont :
- 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 02596 Coiffure
- 01483 Commerce de détail habillement textiles
- 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
- 00500 Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures
- 00303 Couture Région parisienne
- 01527 Immobilier
- 00176 Industrie pharmaceutique
- 00247 Industries de l'habillement
- 00650 Métallurgie cadres
- 01431 Optique-lunetterie de détail
- 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
- 01512 Promotion construction
- 00086 Publicité
- 01501 Restauration rapide
- 00675 Succursales de vente au détail d'habillement
Siége social et établissementsTJR-PINOT à son siége social situé au 14 CHE DU CHENE VERT 70270 MELISEY.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 06 mars 2013 : Immatriculation (Gérant : PINOT Régis)
- 14 mars 2013 : Creation (Gérant : PINOT Régis)
- 06 janvier 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2013-12-31)
- 25 mars 2015 : Modification (Modification survenue sur l'administration)
- 19 novembre 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2014-12-31)
- 10 juin 2016 : Depot des comptes (Cloture du 2015-12-31)
- 10 juin 2016 : Modification (Modification survenue sur l'activité)
- 04 janvier 2018 : Modification (Modification survenue sur le capital)
- 24 mai 2018 : Depot des comptes (Cloture du 2016-12-31)
- 04 juillet 2018 : Depot des comptes (Cloture du 2017-12-31)
- 19 juillet 2018 : Modification (Modification survenue sur le capital)
- 10 octobre 2019 : Depot des comptes (Cloture du 2018-12-31)
- 13 avril 2021 : Depot des comptes (Cloture du 2019-12-31)
- 09 février 2022 : Depot des comptes (Cloture du 2020-12-31)
- 20 septembre 2023 : Depot des comptes (Cloture du 2021-12-31)
DirigeantsLes dirigeants :
- 16/04/1987 : Julien PINOT (Gérant)
- 22/04/1961 : Regis PINOT (Gérant)
L'âge moyen des 2 dirigeants de la société TJR-PINOT est de 50 ans. Le plus jeune à 37 ans, le plus agé 63 ans.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Julien PINOT
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | TJR-PINOT |
Identifiant de l'entreprise | 791771553 |
Numéro interne du siège | 00017 |
Adresse | 14 CHE DU CHENE VERT 70270 MELISEY |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | mercredi 06 mars 2013 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 1 ou 2 salariés |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 1 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) |
Capital social | 3 000,00 EUR |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 1 ou 2 salariés |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 1 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | mercredi 06 mars 2013 |
Tranche de chiffre d'affaires | Moins de 0,5 million d'euros |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright |
Activité principale de l'entreprise | 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright |
Activité principale | 7740Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright |
Première activité | 7740Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright |
Activité au siege | |
Secteur | tourisme |
Catégorie | Location |
Activite | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright |
Synonyme | Location-bail de propriété intellectuelle |
L'exploitation et la commercialisation des attributs de la personnalité de M. Thibaut PINOT
L'exploitation et la commercialisation des attributs de la personnalité de M. Thibaut PINOT
MELISEY
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salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société TJR-PINOT - Version en cache du 09/02/2024 16:52:46.