IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 160046041
Numéro interne de classement de l'établissement 00036

ADRESSES


  ARCHIVES NATIONALES
  CTRE DES ARCHIVES D OUTRE MER
 
  29 CHEMIN DU MOULIN DE TESTAS
 
  13090 AIX EN PROVENCE
  FRANCE

  ARCHIVES NATIONALES
  CTRE DES ARCHIVES D OUTRE MER
 
  29 CHE DU MOULIN DE TESTAS
 
  13090 AIX EN PROVENCE
 

  29
 
  CHE
  DU MOULIN DE TESTAS
  13090
 
  AIX EN PROVENCE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 93 : PROVENCE-ALPES-CôTE D'AZUR
Département de localisation de l'établissement 13 : BOUCHES-DU-RHONE
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Aix-en-Provence
Canton de localisation de l'établissement 97 :
Commune de localisation de l'établissement 001 : AIX EN PROVENCE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 00
Taille de l'unité urbaine 7 : Unité urbaine de 200 000 à 1 999 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 59 : Marseille - Aix-en-Provence
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200054807 : Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Tranche de commune détaillée 61 : Communes de 100 000 à 149 999 habitants
Zone d'emploi 9308 : Aix-en-Provence

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement NON siège
Enseigne ou nom de l'exploitation CTRE DES ARCHIVES D OUTRE MER
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 9101Z : Gestion des bibliothèques et des archives
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 12 : 20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 20 : 20 à 49 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19850101 : mardi 01 janvier 1985
Date de début d'activité 19850101 : mardi 01 janvier 1985
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise ARCHIVES NATIONALES
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00069
Région de localisation du siège de l'entreprise 11 : Ile-de-France (75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 93059 : PIERREFITTE SUR SEINE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7160 : Service déconcentré à compétence nationale d'un ministère (hors Défense)
Activité principale de l'entreprise 9101Z : Gestion des bibliothèques et des archives
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 41 : 500 à 999 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 500 à 999 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 500
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise ETI : Entreprise de Taille Intermédiaire
Année et mois de création de l'entreprise 19820101 : vendredi 01 janvier 1982
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2008-02-26T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00069ARCHIVES NATIONALESARCHIVES NATIONALES 59 RUE GUYNEMER 93380 PIERREFITTE SUR SEINE FRANCEGestion des bibliothèques et des archives
00010ARCHIVES NATIONALESARCHIVES NATIONALES HOTEL DE SOUBISE PARIS 3 60 RUE DES FRANCS BOURGEOIS 75141 PARIS CEDEX 03 FRANCEGestion des bibliothèques et des archives
00028ARCHIVES NATIONALESARCHIVES NATIONALES ARCHIVES CONTEMPORAINES 2 RUE DES ARCHIVES 77309 FONTAINEBLEAU CEDEX FRANCEGestion des bibliothèques et des archives
00036ARCHIVES NATIONALESARCHIVES NATIONALES CTRE DES ARCHIVES D OUTRE MER 29 CHEMIN DU MOULIN DE TESTAS 13090 AIX EN PROVENCE FRANCEGestion des bibliothèques et des archives
00044ARCHIVES NATIONALESARCHIVES NATIONALES CENTRE NATIONAL DES MICROFILMS DOMAINE ESPEYRAN ESPEYRAN 30800 SAINT GILLES Gestion des bibliothèques et des archives
00051ARCHIVES NATIONALESARCHIVES NATIONALES CTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL 78 BOULEVARD DU GENERAL LECLERC 59100 ROUBAIX FRANCEGestion des bibliothèques et des archives

Bodacc

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