IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 200045706
Numéro interne de classement de l'établissement 00013

ADRESSES


  EPCC TERRE DE LOUIS PASTEUR
  HOTEL DU DEPARTEMENT
 
  17 RUE ROUGET DE LISLE
 
  39039 LONS LE SAUNIER CEDEX 9
  FRANCE

  EPCC TERRE DE LOUIS PASTEUR
 
  HOTEL DU DEPARTEMENT
  17 RUE ROUGET DE LISLE
 
  39039 LONS LE SAUNIER CEDEX 9
 

  17
 
  RUE
  ROUGET DE LISLE
  39000
  39039
  LONS LE SAUNIER

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 39 : JURA
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Lons-le-Saunier
Canton de localisation de l'établissement 99 :
Commune de localisation de l'établissement 300 : LONS LE SAUNIER
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 39 : JURA
Taille de l'unité urbaine 4 : Unité urbaine de 20 000 à 49 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 01 : Lons-le-Saunier
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200071116 : CA Ecla (Espace Communautaire Lons Agglomération)
Tranche de commune détaillée 32 : Communes de 15 000 à 19 999 habitants
Zone d'emploi 4306 : Lons-le-Saunier

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2014 - 02

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2013
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 11 : 10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20131217 : mardi 17 décembre 2013
Date de début d'activité 20131217 : mardi 17 décembre 2013
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE TERRE DE LOUIS PASTEUR
Sigle de l'entreprise EPCC
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00013
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 39300 : LONS LE SAUNIER
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7373 : Établissement public local culturel
Activité principale de l'entreprise 8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2013
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 11 : 10 à 19 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20131217 : mardi 17 décembre 2013
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201402 : 2014 - 02
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2014-02-25T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00013ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE TERRE DE LOUIS PASTEUREPCC TERRE DE LOUIS PASTEUR HOTEL DU DEPARTEMENT 17 RUE ROUGET DE LISLE 39039 LONS LE SAUNIER CEDEX 9 FRANCEAdm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)

Bodacc

Aucun événement pour la société : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE TERRE DE LOUIS PASTEUR

Rapports

Voir le rapport économique de ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE TERRE DE LOUIS PASTEUR
LOPEZ ROMAIN RICHARD
SCI SONI
VA PAO
GITES DE FRANCE SERVICE
SCI CAROLINE
COPROP FLAVIA