IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 200055812
Numéro interne de classement de l'établissement 00024

ADRESSES


  COM DE BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE
  COMMUNE DELEGUEE DE BAGNOLES DE L ORNE
 
  ALLEE ALOIS MONNET
  BAGNOLES DE L ORNE
  61140 BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE
  FRANCE

  COM DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE
  COMMUNE DELEGUEE DE BAGNOLES DE L'ORNE
  CHATEAU HOTEL DE VILLE
  ALL ALOIS MONNET
 
  61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE
 

 
 
  ALL
  ALOIS MONNET
  61140
 
  BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 28 : NORMANDIE
Département de localisation de l'établissement 61 : ORNE
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Alençon
Canton de localisation de l'établissement 89 :
Commune de localisation de l'établissement 483 : BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 61 : ORNE
Taille de l'unité urbaine 1 : Unité urbaine de moins de 5 000 habitants
Numéro de l'unité urbaine 05 : Bagnoles de l'Orne Normandie
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200068443 : CC Andaine - Passais
Tranche de commune détaillée 16 : Communes de 2500 à 2 999 habitants
Zone d'emploi 2512 : Flers

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement NON siège
Enseigne ou nom de l'exploitation COMMUNE DELEGUEE DE BAGNOLES DE L'ORNE
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2015 - 11

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2016
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Date de début d'activité 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00016
Région de localisation du siège de l'entreprise 28 : Normandie (14, 27, 50, 61, 76)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 61483 : BAGNOLES DE L ORNE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7210 : Commune et commune nouvelle
Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2016
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 21 : 50 à 99 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 50 à 99 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 50 : 50 à 99 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201511 : 2015 - 11
Indice de monoactivité de l'entreprise 7
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2015-11-20T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00016COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIECOM DE BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE MAIRIE ALLEE ALOIS MONNET BAGNOLES DE L ORNE 61140 BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE FRANCEAdministration publique générale
00024COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIECOM DE BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE COMMUNE DELEGUEE DE BAGNOLES DE L ORNE ALLEE ALOIS MONNET BAGNOLES DE L ORNE 61140 BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE FRANCEAdministration publique générale
00032COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIECOM DE BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MICHEL DES A 15 RUE DE LA FORET ST MICHEL DES ANDAINES 61600 BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE FRANCEAdministration publique générale
00040COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIECOM DE BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE GROUPE SCOLAIRE LANCELOT 5 RUE MADEMOISELLE NORMAND BAGNOLES DE L ORNE 61140 BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE FRANCEEnseignement primaire
00057COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIECOM DE BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE REGIE CAMPING DE LA VEE AVENUE DU PRESIDENT RENE COTY BAGNOLES DE L ORNE 61140 BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE FRANCETerrains de camping et parcs pour caravanes, véhicules de loisirs
00073COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIECOM DE BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE REGIE VILLAGE DU CHEVAL LA PASSEE ALLEE ALOIS MONNET BAGNOLES DE L ORNE 61140 BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE FRANCEAdm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
00081COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIECOM DE BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE REGIE EAU ET ASSAINISSEMENT ALLEE ALOIS MONNET BAGNOLES DE L ORNE 61140 BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE FRANCECaptage, traitement et distribution d'eau
00099COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIECOM DE BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE REGIE AERODROME DES BRUYERES ALLEE ALOIS MONNET BAGNOLES DE L ORNE 61140 BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE FRANCEGestion d'installations sportives
00107COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIECOM DE BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE REGIE TRANSPORT PUBLIC ALLEE ALOIS MONNET BAGNOLES DE L ORNE 61140 BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE FRANCETransports routiers réguliers de voyageurs
00115COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIECOM DE BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE REGIE DU RESEAU DE CHALEUR ALLEE ALOIS MONNET BAGNOLES DE L ORNE 61140 BAGNOLES DE L ORNE NORMANDIE FRANCEProduction et distribution de vapeur et d'air conditionné

Bodacc

Aucun événement pour la société : COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE

Rapports

Voir le rapport économique de COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE
BENAISSA ABDELWAHAB
ELOY ANNE MARTHE JACQUELINE MARIE
KOSTIC MOISE TONY JUSTICE
LE CENTAURE DE L ILE
SUBAQUATIQUE DUNOIS
SYND COPRO 147 R DE CLIGNANCOURT