IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 210700159
Numéro interne de classement de l'établissement 00044

ADRESSES


  COMMUNE D ARRAS SUR RHONE
 
 
  85 RUE DES GRANGES
 
  07370 ARRAS SUR RHONE
  FRANCE

  COMMUNE D ARRAS-SUR-RHONE
 
 
  85 RUE DES GRANGES
 
  07370 ARRAS SUR RHONE
 

  85
 
  RUE
  DES GRANGES
  07370
 
  ARRAS SUR RHONE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 84 : AUVERGNE-RHôNE-ALPES
Département de localisation de l'établissement 07 : ARDECHE
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Tournon-sur-Rhône
Canton de localisation de l'établissement 11 : Sarras
Commune de localisation de l'établissement 015 : ARRAS SUR RHONE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200040491 : CC Porte de Drômardèche
Tranche de commune détaillée 11 : Communes de 500 à 699 habitants
Zone d'emploi 8208 : Valence

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation MAIRIE
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2018 - 01

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2016
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 03 : 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement : Sans objet
Année et mois de création de l'établissement 20160901 : jeudi 01 septembre 2016
Date de début d'activité 20160901 : jeudi 01 septembre 2016
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE D ARRAS-SUR-RHONE
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00044
Région de localisation du siège de l'entreprise 84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 07015 : ARRAS SUR RHONE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7210 : Commune et commune nouvelle
Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 11 : 10 à 19 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19830301 : mardi 01 mars 1983
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 3 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2018-01-05T09:44:12
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00044COMMUNE D ARRAS-SUR-RHONECOMMUNE D ARRAS SUR RHONE 85 RUE DES GRANGES 07370 ARRAS SUR RHONE FRANCEAdministration publique générale
00010COMMUNE D ARRAS-SUR-RHONECOMMUNE D ARRAS SUR RHONE MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 07370 ARRAS SUR RHONE FRANCEAdministration publique générale
00044COMMUNE D ARRAS-SUR-RHONECOMMUNE D ARRAS-SUR-RHONE MAIRIE 85 RUE DES GRANGES 07370 ARRAS SUR RHONE Administration publique générale
00028COMMUNE D ARRAS-SUR-RHONECOMMUNE D ARRAS SUR RHONE ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE RUE N 86 07370 ARRAS SUR RHONE FRANCEEnseignement primaire
00036COMMUNE D ARRAS-SUR-RHONECOMMUNE D ARRAS SUR RHONE SCE ASSAINISSEMENT 85 RUE DES GRANGES 07370 ARRAS SUR RHONE FRANCECollecte et traitement des eaux usées
00028COMMUNE D ARRAS-SUR-RHONECOMMUNE D ARRAS SUR RHONE ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE RUE N 86 07370 ARRAS SUR RHONE FRANCEEnseignement primaire
00036COMMUNE D ARRAS-SUR-RHONECOMMUNE D ARRAS SUR RHONE SCE ASSAINISSEMENT LE VILLAGE 07370 ARRAS SUR RHONE FRANCECollecte et traitement des eaux usées
00036COMMUNE D ARRAS-SUR-RHONECOMMUNE D ARRAS SUR RHONE SCE ASSAINISSEMENT 85 RUE DES GRANGES 07370 ARRAS SUR RHONE FRANCECollecte et traitement des eaux usées

Bodacc

Aucun événement pour la société : COMMUNE D ARRAS-SUR-RHONE

Rapports

Voir le rapport économique de COMMUNE D ARRAS-SUR-RHONE
MARIEBEL
LES CLASSES DE LA DEOME
LHUILLERY CHICHE ANNE-MARIE
BRASSEUR DOMINIQUE
SCI C 218 MAINE
MATHARAN FICHEUX MARIE-F