IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 213800816
Numéro interne de classement de l'établissement 00026

ADRESSES


  COMMUNE DE CHARANTONNAY
  ECOLE PRIMAIRE PUB LES SOURCES
 
  AVENUE DU BOURG
 
  38790 CHARANTONNAY
  FRANCE

  COMMUNE DE CHARANTONNAY
  ECOLE PRIMAIRE PUB LES SOURCES
 
  AV DU BOURG
 
  38790 CHARANTONNAY
 

 
 
  AV
  DU BOURG
  38790
 
  CHARANTONNAY

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 84 : AUVERGNE-RHôNE-ALPES
Département de localisation de l'établissement 38 : ISERE
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Vienne
Canton de localisation de l'établissement 26 : Verpillière
Commune de localisation de l'établissement 081 : CHARANTONNAY
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 243801255 : CC des Collines du Nord Dauphiné
Tranche de commune détaillée 14 : Communes de 1500 à 1 999 habitants
Zone d'emploi 8209 : Bourgoin-Jallieu

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement NON siège
Enseigne ou nom de l'exploitation ECOLE PRIMAIRE PUB LES SOURCES
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8520Z : Enseignement primaire
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 03 : 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 6 : 6 à 9 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19831221 : mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'activité 19831221 : mercredi 21 décembre 1983
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE CHARANTONNAY
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00018
Région de localisation du siège de l'entreprise 84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 38081 : CHARANTONNAY
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7210 : Commune et commune nouvelle
Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 12 : 20 à 49 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 20 : 20 à 49 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19820101 : vendredi 01 janvier 1982
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 3 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2007-10-13T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00018COMMUNE DE CHARANTONNAYCOMMUNE DE CHARANTONNAY MAIRIE AVENUE DU DAUPHINE 38790 CHARANTONNAY FRANCEAdministration publique générale
00026COMMUNE DE CHARANTONNAYCOMMUNE DE CHARANTONNAY ECOLE PRIMAIRE PUB LES SOURCES AVENUE DU BOURG 38790 CHARANTONNAY FRANCEEnseignement primaire
00034COMMUNE DE CHARANTONNAYCOMMUNE DE CHARANTONNAY ECOLE MATERNELLE PUB LES SOURCES LES SOURCES 38790 CHARANTONNAY FRANCEEnseignement pré-primaire
00042COMMUNE DE CHARANTONNAYCOMMUNE DE CHARANTONNAY SERVICE ASSAINISSEMENT AVENUE DU DAUPHINE 38790 CHARANTONNAY FRANCECollecte et traitement des eaux usées

Bodacc

Aucun événement pour la société : COMMUNE DE CHARANTONNAY

Rapports

Voir le rapport économique de COMMUNE DE CHARANTONNAY
SCI INVESTEAM
GROUPE INTERVENTION DE PROTECTION ET DE SECURITE
MERTZ FRANCOISE
PELLETIER PIERRE
KALMAR SERGE
HUCHETTE SEBASTIEN