Sirene : COMMUNE DE VANNES LE CHATEL

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel		Personne morale
Activité principale de l'établissement		3700Z : Collecte et traitement des eaux usées
Année de validité de l'activité principale de l'établissement		2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement		NN : Unités non employeuses
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près		NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement
Origine de la création de l'établissement		1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement		19960101 : lundi 01 janvier 1996
Date de début d'activité		19960101 : lundi 01 janvier 1996
Nature de l'activité de l'établissement		NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement		99 : Autre
Type de magasin		: Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement		P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement		S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement		N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement		: Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement		0 : Auxiliaire

Nom ou raison sociale de l'entreprise		COMMUNE DE VANNES LE CHATEL
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

Numéro interne de classement de l'établissement siège		00015
Région de localisation du siège de l'entreprise		44 : Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine (08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise		54548 : VANNES LE CHATEL
Adresse mail

Nature juridique de l'entreprise		7210 : Commune et commune nouvelle
Activité principale de l'entreprise		8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise		2008
Activité principale au registre des métiers		Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire		: Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise		11 : 10 à 19 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise		10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près		10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise		2016
Catégorie d'entreprise		PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise		19800101 : mardi 01 janvier 1980
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion		201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise		3 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise		S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise		N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA*		: Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification)		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3		: Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour		1996-01-29T00:00:00
Type d'événement		: Non renseigné
Type de création		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise		: Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

	00015	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL MAIRIE 6 RUE DE LA POSTE 54112 VANNES LE CHATEL FRANCE	Administration publique générale
	00023	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE 8 RUE BASSE 54112 VANNES LE CHATEL FRANCE	Enseignement primaire
	00031	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LIEU DIT LES GRANDS FAINS 54112 VANNES LE CHATEL FRANCE	Enseignement pré-primaire
	00049	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL SCE DES EAUX 6 RUE DE LA POSTE 54112 VANNES LE CHATEL FRANCE	Captage, traitement et distribution d'eau
	00056	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL SCE D ASSAINISSEMENT 6 RUE DE LA POSTE 54112 VANNES LE CHATEL FRANCE	Collecte et traitement des eaux usées
	00064	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL REGIE DE TRANSPORT 6 RUE DE LA POSTE 54112 VANNES LE CHATEL FRANCE	Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
	00072	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL EXPLOITATION FORESTIERE 6 RUE DE LA POSTE 54112 VANNES LE CHATEL FRANCE	Exploitation forestière
	00080	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL LOTISSEMENT LE CLOS DES JARDINS 4 RUE DE LA POSTE 54112 VANNES LE CHATEL FRANCE	Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
	00098	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL	COMMUNE DE VANNES LE CHATEL LOTISSEMENT LE CLOS DES JARDINS N 2 RUE DE LA POSTE 54112 VANNES LE CHATEL FRANCE	Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.

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