IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 216900191
Numéro interne de classement de l'établissement 00034

ADRESSES


  COMMUNE DE BELLEVILLE
  ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN MACE
 
  14 RUE FRANCIS POPY
 
  69220 BELLEVILLE
  FRANCE

  COMMUNE DE BELLEVILLE
  ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN MACE
 
  14 RUE FRANCIS POPY
 
  69220 BELLEVILLE
 

  14
 
  RUE
  FRANCIS POPY
  69220
 
  BELLEVILLE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 84 : AUVERGNE-RHôNE-ALPES
Département de localisation de l'établissement 69 : RHONE
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Villefranche-sur-Saône
Canton de localisation de l'établissement 03 : Belleville
Commune de localisation de l'établissement 019 : BELLEVILLE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 00
Taille de l'unité urbaine 4 : Unité urbaine de 20 000 à 49 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 51 : Belleville
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200067817 : CC Saône-Beaujolais
Tranche de commune détaillée 22 : Communes de 7 000 à 9 999 habitants
Zone d'emploi 8213 : Villefranche-sur-Saône

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement NON siège
Enseigne ou nom de l'exploitation ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN MACE
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8510Z : Enseignement pré-primaire
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 03 : 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 6 : 6 à 9 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19831221 : mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'activité 19831221 : mercredi 21 décembre 1983
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE BELLEVILLE
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00018
Région de localisation du siège de l'entreprise 84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 69019 : BELLEVILLE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7210 : Commune et commune nouvelle
Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 22 : 100 à 199 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 100 à 199 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 100 : 100 à 199 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19830301 : mardi 01 mars 1983
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 4 : Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, aucune ne regroupant plus de 50% des effectifs
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2007-10-13T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00018COMMUNE DE BELLEVILLECOMMUNE DE BELLEVILLE MAIRIE 105 RUE DE LA REPUBLIQUE 69220 BELLEVILLE FRANCEAdministration publique générale
00026COMMUNE DE BELLEVILLECOMMUNE DE BELLEVILLE ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE DAILLOUX 22 RUE DES ECOLES 69220 BELLEVILLE FRANCEEnseignement pré-primaire
00034COMMUNE DE BELLEVILLECOMMUNE DE BELLEVILLE ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN MACE 14 RUE FRANCIS POPY 69220 BELLEVILLE FRANCEEnseignement pré-primaire
00083COMMUNE DE BELLEVILLECOMMUNE DE BELLEVILLE ECOLE ELEMENTAIRE EDOUARD HERRIOT 113 RUE DE LA REPUBLIQUE 69220 BELLEVILLE FRANCEEnseignement primaire
00091COMMUNE DE BELLEVILLECOMMUNE DE BELLEVILLE ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MACE 14 RUE FRANCIS POPY 69220 BELLEVILLE FRANCEEnseignement primaire
00109COMMUNE DE BELLEVILLECOMMUNE DE BELLEVILLE SCE DE L EAU 105 RUE DE LA REPUBLIQUE 69220 BELLEVILLE FRANCECaptage, traitement et distribution d'eau
00117COMMUNE DE BELLEVILLECOMMUNE DE BELLEVILLE SCE ASSAINISSEMENT 105 RUE DE LA REPUBLIQUE 69220 BELLEVILLE FRANCECollecte et traitement des eaux usées

Bodacc

Aucun événement pour la société : COMMUNE DE BELLEVILLE

Rapports

Voir le rapport économique de COMMUNE DE BELLEVILLE
KARTAL NURI
DOMAINE DE SELVES
LEVY ERICK
SAUVAGE LEBARQ FABIENNE ADONATINE
SYND COPRO 42 RUE VERON
SCI JUSVIMANATINE