IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 317002954
Numéro interne de classement de l'établissement 00046

ADRESSES


  OGEC LA FRATERNELLE
  ECOLE PRIVEE MIXTE
  MIXTE STE JEANNE ARC 15 RUE 3 BARONETS
  LA PREE
 
  85710 BOIS DE CENE
  FRANCE

  OGEC LA FRATERNELLE
  ECOLE PRIVEE MIXTE
  ECOLE PRIVEE MIXTE STE JEANNE D'ARC
  15 RUE DES TROIS BARONETS
 
  85710 BOIS DE CENE
 

  15
 
  RUE
  DES TROIS BARONETS
  85710
 
  BOIS DE CENE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 52 : PAYS DE LA LOIRE
Département de localisation de l'établissement 85 : VENDEE
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Sables-d'Olonne
Canton de localisation de l'établissement 02 : Challans
Commune de localisation de l'établissement 024 : BOIS DE CENE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200071629 : CC Challans-Gois Communauté
Tranche de commune détaillée 14 : Communes de 1500 à 1 999 habitants
Zone d'emploi 5215 : Challans

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2014 - 04

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8520Z : Enseignement primaire
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2010
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 11 : 10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20100901 : mercredi 01 septembre 2010
Date de début d'activité 20100901 : mercredi 01 septembre 2010
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise OGEC LA FRATERNELLE
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations W853000190

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00046
Région de localisation du siège de l'entreprise 52 : Pays de La Loire (44, 49, 53, 72, 85)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 85024 : BOIS DE CENE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 9220 : Association déclarée
Activité principale de l'entreprise 8520Z : Enseignement primaire
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O : L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Date ESS 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 11 : 10 à 19 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 10 à 19 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 10 : 10 à 19 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19790101 : lundi 01 janvier 1979
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2014-04-04T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00046OGEC LA FRATERNELLEOGEC LA FRATERNELLE ECOLE PRIVEE MIXTE MIXTE STE JEANNE ARC 15 RUE 3 BARONETS LA PREE 85710 BOIS DE CENE FRANCEEnseignement primaire

Bodacc

Aucun événement pour la société : OGEC LA FRATERNELLE

Rapports

Voir le rapport économique de OGEC LA FRATERNELLE
GRARE LLORET JULIETTE
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DEPARTEMENTALE DU HAUT RHIN
CILAOS 290
BEYOND IT
G. ZEYSSOLFF
BLATUS DIDIER NICOLAS