IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 320019730
Numéro interne de classement de l'établissement 00011

ADRESSES


  MONSIEUR YVES BARUTEL
  EMBARRA D EN BAS
 
  127 CHEMIN D EMBARRAN
 
  31530 MONTAIGUT SUR SAVE
  FRANCE

  MONSIEUR YVES BARUTEL
 
  EMBARRA D'EN BAS
  127 CHE D EMBARRAN
 
  31530 MONTAIGUT SUR SAVE
 

  127
 
  CHE
  D EMBARRAN
  31530
 
  MONTAIGUT SUR SAVE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 76 : OCCITANIE
Département de localisation de l'établissement 31 : HAUTE-GARONNE
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Toulouse
Canton de localisation de l'établissement 08 : Léguevin
Commune de localisation de l'établissement 356 : MONTAIGUT SUR SAVE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200071314 : CC Save Garonne et Côteaux de Cadours
Tranche de commune détaillée 14 : Communes de 1500 à 1 999 habitants
Zone d'emploi 0061 : Toulouse

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Artisan
Activité principale de l'établissement 4312A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2009
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2004
Origine de la création de l'établissement 9 : Autre (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement 19801013 : lundi 13 octobre 1980
Date de début d'activité 20090911 : vendredi 11 septembre 2009
Nature de l'activité de l'établissement 14 : Bâtiments, travaux publics
Lieu de l'activité de l'établissement 91 : Sur chantier
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise BARUTEL*YVES CLAUDE FRANCOIS/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance BARUTEL
Prénom YVES
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00011
Région de localisation du siège de l'entreprise 76 : Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 65, 66, 81, 82)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 31356 : MONTAIGUT SUR SAVE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 4312A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2009
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2004
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19801013 : lundi 13 octobre 1980
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2015-11-03T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00011BARUTEL*YVES CLAUDE FRANCOIS/MONSIEUR YVES BARUTEL EMBARRA D EN BAS 127 CHEMIN D EMBARRAN 31530 MONTAIGUT SUR SAVE FRANCETravaux de terrassement courants et travaux préparatoires

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Rapports

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