IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 344526231
Numéro interne de classement de l'établissement 00032

ADRESSES


  MONSIEUR RAPHAEL PASQUAL
 
  PONT DE CRAU
  351 CHEMIN DE FALET
 
  13200 ARLES
  FRANCE

  MONSIEUR RAPHAEL PASQUAL
 
 
  351 CHE DE FALET PONT DE CRAU
 
  13200 ARLES
 

  351
 
  CHE
  DE FALET PONT DE CRAU
  13200
 
  ARLES

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 93 : PROVENCE-ALPES-CôTE D'AZUR
Département de localisation de l'établissement 13 : BOUCHES-DU-RHONE
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Arles
Canton de localisation de l'établissement 04 : Arles
Commune de localisation de l'établissement 004 : ARLES
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 00
Taille de l'unité urbaine 5 : Unité urbaine de 50 000 à 99 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 52 : Arles
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 241300417 : CA d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette
Tranche de commune détaillée 51 : Communes de 50 000 à 69 999 habitants
Zone d'emploi 9309 : Arles

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Artisan
Activité principale de l'établissement 4322B : Travaux d'installation équipements thermiques et climatisation
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2011
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2011
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20110103 : lundi 03 janvier 2011
Date de début d'activité 20110103 : lundi 03 janvier 2011
Nature de l'activité de l'établissement 14 : Bâtiments, travaux publics
Lieu de l'activité de l'établissement 91 : Sur chantier
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise PASQUAL*RAPHAEL YVES/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance PASQUAL
Prénom RAPHAEL
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00032
Région de localisation du siège de l'entreprise 93 : Provence-Alpes-Côte d'Azur (04, 05, 06, 13, 83, 84)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 13004 : ARLES
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 4322B : Travaux d'installation équipements thermiques et climatisation
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2011
Activité principale au registre des métiers 4322BC : 4322BC ENTRETIEN DE CHAUDIERES DOMESTIQUES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2011
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19880405 : mardi 05 avril 1988
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2012-03-28T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00032PASQUAL*RAPHAEL YVES/MONSIEUR RAPHAEL PASQUAL PONT DE CRAU 351 CHEMIN DE FALET 13200 ARLES FRANCETravaux d'installation équipements thermiques et climatisation

Bodacc

Aucun événement pour la société : PASQUAL*RAPHAEL YVES/

Rapports

Voir le rapport économique de PASQUAL*RAPHAEL YVES/
HAMADOUCHE NOUREDINE
PAILLETTE DAVID WILLY
BIZIEN FREDERIC
MOAL YANN LOIC GERARD
DAMOUR PHILIPPE JEAN
PESCARI FONTAINE IDA