IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 349866491
Numéro interne de classement de l'établissement 00047

ADRESSES


  SCI DU GROS BUISSON
 
 
  3 CHEMIN DU GROS BUISSON
 
  95690 FROUVILLE
  FRANCE

  SCI DU GROS BUISSON
 
 
  3 CHE DU GROS BUISSON
 
  95690 FROUVILLE
 

  3
 
  CHE
  DU GROS BUISSON
  95690
 
  FROUVILLE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 11 : ÎLE-DE-FRANCE
Département de localisation de l'établissement 95 : VAL-D-OISE
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Pontoise
Canton de localisation de l'établissement 17 : Saint-Ouen-l'Aumône
Commune de localisation de l'établissement 258 : FROUVILLE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 249500430 : CC Sausseron Impressionnistes
Tranche de commune détaillée 07 : Communes de 300 à 399 habitants
Zone d'emploi 1119 : Cergy

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 0 : établissement ne faisant pas partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 6832A : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2010
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2010
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20100201 : lundi 01 février 2010
Date de début d'activité 20100201 : lundi 01 février 2010
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise SCI DU GROS BUISSON
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00047
Région de localisation du siège de l'entreprise 11 : Ile-de-France (75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 95258 : FROUVILLE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 6599 : Autre société civile
Activité principale de l'entreprise 6832A : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2007
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19890228 : mardi 28 février 1989
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2014-11-18T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00047SCI DU GROS BUISSONSCI DU GROS BUISSON 3 CHEMIN DU GROS BUISSON 95690 FROUVILLE FRANCEAdministration d'immeubles et autres biens immobiliers
00054SCI DU GROS BUISSONSCI DU GROS BUISSON 18 B RUE DU RESERVOIR 95520 OSNY Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
00047SCI DU GROS BUISSONSCI DU GROS BUISSON 3 CHE DU GROS BUISSON 95690 FROUVILLE Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

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Rapports

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