IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 383487048
Numéro interne de classement de l'établissement 00027

ADRESSES


  SCI DOUSSE RUBINEAU
 
 
  36 RUE PASTEUR
 
  09300 LAVELANET
  FRANCE

  SCI DOUSSE RUBINEAU
 
 
  36 RUE PASTEUR
 
  09300 LAVELANET
 

  36
 
  RUE
  PASTEUR
  09300
 
  LAVELANET

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 76 : OCCITANIE
Département de localisation de l'établissement 09 : ARIEGE
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Pamiers
Canton de localisation de l'établissement 09 : Pays d'Olmes
Commune de localisation de l'établissement 160 : LAVELANET
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 09 : ARIEGE
Taille de l'unité urbaine 2 : Unité urbaine de 5 000 à 9 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 02 : Lavelanet
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 240900464 : CC du Pays d'Olmes
Tranche de commune détaillée 21 : Communes de 5000 à 6 999 habitants
Zone d'emploi 7301 : Foix - Pamiers

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 0 : établissement ne faisant pas partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 6820A : Location de logements
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement NN : Unités non employeuses
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19930115 : vendredi 15 janvier 1993
Date de début d'activité 19930115 : vendredi 15 janvier 1993
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise SCI DOUSSE RUBINEAU
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00027
Région de localisation du siège de l'entreprise 76 : Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 65, 66, 81, 82)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 09160 : LAVELANET
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 6540 : Société civile immobilière
Activité principale de l'entreprise 6820A : Location de logements
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 01 : 1 ou 2 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1 : 1 à 2 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19911104 : lundi 04 novembre 1991
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2010-04-15T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00027SCI DOUSSE RUBINEAUSCI DOUSSE RUBINEAU 36 RUE PASTEUR 09300 LAVELANET FRANCELocation de logements
00035SCI DOUSSE RUBINEAUSCI DOUSSE RUBINEAU 2 3 AVENUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 09300 LAVELANET FRANCELocation de terrains et d'autres biens immobiliers

Bodacc

Aucun événement pour la société : SCI DOUSSE RUBINEAU

Rapports

Voir le rapport économique de SCI DOUSSE RUBINEAU
CARLISLE FLUID TECHNOLOGIES FRANCE SAS
SAMMUT ADRIEN
THIERRY MIEG FRANCOIS
BONDON NATHALIE
BATEAU CHRISTINE
CTE DEP COURSE ORIENTATION HAUTE-GARONNE