Sirene : PACTE NOVATION S.A.

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel		Personne morale
Activité principale de l'établissement		6202A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Année de validité de l'activité principale de l'établissement		2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement		01 : 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près		1 : 1 à 2 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement		2016
Origine de la création de l'établissement		1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement		20011115 : jeudi 15 novembre 2001
Date de début d'activité		20011115 : jeudi 15 novembre 2001
Nature de l'activité de l'établissement		NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement		NR : Non renseigné
Type de magasin		: Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement		P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement		S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement		O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement		: Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement		0 : Auxiliaire

Nom ou raison sociale de l'entreprise		PACTE NOVATION S.A.
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

Numéro interne de classement de l'établissement siège		00034
Région de localisation du siège de l'entreprise		11 : Ile-de-France (75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise		92040 : ISSY LES MOULINEAUX
Adresse mail

Nature juridique de l'entreprise		5599 : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale de l'entreprise		6202A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise		2008
Activité principale au registre des métiers		Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire		: Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise		21 : 50 à 99 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise		50 à 99 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près		50 : 50 à 99 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise		2016
Catégorie d'entreprise		PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise		19940401 : vendredi 01 avril 1994
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion		201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise		1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise		S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise		O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*		2014
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA*		4 : De 5 millions à moins de 10 millions d' euros
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*		6202A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*		6202A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*		6201Z : Programmation informatique
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*		6202B : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*		4741Z : Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification)		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3		: Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour		2008-01-29T00:00:00
Type d'événement		: Non renseigné
Type de création		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise		: Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

	00034	PACTE NOVATION S.A.	PACTE NOVATION S A 2 RUE DU DOCTEUR LOMBARD 92441 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX FRANCE	Conseil en systèmes et logiciels informatiques
	00075	PACTE NOVATION S.A.	PACTE NOVATION S A 9 RUE DE LA FOSSE 44000 NANTES FRANCE	Conseil en systèmes et logiciels informatiques

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