IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 400341780
Numéro interne de classement de l'établissement 00015

ADRESSES


  MONSIEUR PASCAL TOQUARD
  RATTACHEMENT MAIRIE
 
 
 
  27190 LA BONNEVILLE SUR ITON
  FRANCE

  MONSIEUR PASCAL TOQUARD
 
  RATTACHEMENT MAIRIE
 
 
  27190 LA BONNEVILLE SUR ITON
 

 
 
 
 
  27190
 
  LA BONNEVILLE SUR ITON

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 28 : NORMANDIE
Département de localisation de l'établissement 27 : EURE
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Évreux
Canton de localisation de l'établissement 08 : Conches-en-Ouche
Commune de localisation de l'établissement 082 : LA BONNEVILLE SUR ITON
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 27 : EURE
Taille de l'unité urbaine 1 : Unité urbaine de moins de 5 000 habitants
Numéro de l'unité urbaine 04 : La Bonneville-sur-Iton
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 242700276 : CC du Pays de Conches
Tranche de commune détaillée 15 : Communes de 2000 à 2 499 habitants
Zone d'emploi 2302 : Évreux

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Artisan
Activité principale de l'établissement 9321Z : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2004
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19950402 : dimanche 02 avril 1995
Date de début d'activité 19950402 : dimanche 02 avril 1995
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise TOQUARD*PASCAL/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance TOQUARD
Prénom PASCAL
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00015
Région de localisation du siège de l'entreprise 28 : Normandie (14, 27, 50, 61, 76)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 27082 : LA BONNEVILLE SUR ITON
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 9321Z : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers 2920ZA : 2920ZA FABRICATION DE CARROSSERIES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2004
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19950402 : dimanche 02 avril 1995
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 7
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2008-06-02T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00015TOQUARD*PASCAL/MONSIEUR PASCAL TOQUARD RATTACHEMENT MAIRIE 27190 LA BONNEVILLE SUR ITON FRANCEActivités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
00023TOQUARD*PASCAL/MONSIEUR PASCAL TOQUARD 99 RUE DU CLOS VIORNAY 27180 LES BAUX STE CROIX FRANCEEntretien et réparation de véhicules automobiles légers

Bodacc

Aucun événement pour la société : TOQUARD*PASCAL/

Rapports

Voir le rapport économique de TOQUARD*PASCAL/
CASTELLETTA ZOE
NGUYEN NHU LINH
DUBOIS BOURGAULT MONIQUE
SARL PRIMABOUCHERIE
SCI THG TOULOUSE
TERZI VEYIS