IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 411048473
Numéro interne de classement de l'établissement 00028

ADRESSES


  MONSIEUR FREEDERIC BOUBAYA
 
 
  18 RUE DE BELVOYE
 
  39500 DAMPARIS
  FRANCE

  MONSIEUR FREEDERIC BOUBAYA
 
 
  18 RUE DE BELVOYE
 
  39500 DAMPARIS
 

  18
 
  RUE
  DE BELVOYE
  39500
 
  DAMPARIS

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 39 : JURA
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Dole
Canton de localisation de l'établissement 06 : Dole-2
Commune de localisation de l'établissement 189 : DAMPARIS
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 39 : JURA
Taille de l'unité urbaine 2 : Unité urbaine de 5 000 à 9 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 01 : Tavaux
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200010650 : CA du Grand Dole
Tranche de commune détaillée 16 : Communes de 2500 à 2 999 habitants
Zone d'emploi 4305 : Dole

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Artisan-commerçant
Activité principale de l'établissement 1071C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 03 : 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 6 : 6 à 9 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20020101 : mardi 01 janvier 2002
Date de début d'activité 20020315 : vendredi 15 mars 2002
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise BOUBAYA*FREEDERIC SEBASTIEN/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance BOUBAYA
Prénom FREEDERIC
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00028
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 39189 : DAMPARIS
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 1071C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers 1071CB : 1071CB BOULANGERIE-PATISSERIE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 03 : 6 à 9 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 6 : 6 à 9 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19970102 : jeudi 02 janvier 1997
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2013-01-22T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00028BOUBAYA*FREEDERIC SEBASTIEN/MONSIEUR FREEDERIC BOUBAYA 18 RUE DE BELVOYE 39500 DAMPARIS FRANCEBoulangerie et boulangerie-pâtisserie
00036BOUBAYA*FREEDERIC SEBASTIEN/MONSIEUR FREEDERIC BOUBAYA VALLEE DE FLAINE RESIDENCE DE LA FORET 74300 ARACHES LA FRASSE FRANCELocation de terrains et d'autres biens immobiliers

Bodacc

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Rapports

Voir le rapport économique de BOUBAYA*FREEDERIC SEBASTIEN/
PILOT MARGAUX
RIVOIRE JACKY
MERES POUR LA PAIX COMITE MIDI PYRENEES
ASSOCIATION VERSEAU PASSEUR DE TALENTS
SCI DE LA BAIE
BALZA VALERIE MARIE ROSE