IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 412800906
Numéro interne de classement de l'établissement 00056

ADRESSES


  MONSIEUR JEAN PATUS
  MUTASSUR
  EPSILON 2 BATIMENT EPISCOD A
  66 AVENUE THALES
 
  83700 ST RAPHAEL
  FRANCE

  MONSIEUR JEAN PATUS
  MUTASSUR
  EPSILON 2 BAT EPISCOD A
  66 AV THALES
 
  83700 SAINT RAPHAEL
 

  66
 
  AV
  THALES
  83700
 
  SAINT RAPHAEL

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 93 : PROVENCE-ALPES-CôTE D'AZUR
Département de localisation de l'établissement 83 : VAR
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Draguignan
Canton de localisation de l'établissement 14 : Saint-Raphaël
Commune de localisation de l'établissement 118 : SAINT RAPHAEL
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 83 : VAR
Taille de l'unité urbaine 5 : Unité urbaine de 50 000 à 99 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 02 : Fréjus
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200035319 : CA Var Esterel Méditerranée (Cavem)
Tranche de commune détaillée 43 : Communes de 30 000 à 39 999 habitants
Zone d'emploi 9314 : Fréjus - Saint-Raphaël

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation MUTASSUR
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2014 - 04

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Profession libérale
Activité principale de l'établissement 6622Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2014
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2014
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20140101 : mercredi 01 janvier 2014
Date de début d'activité 20140101 : mercredi 01 janvier 2014
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise PATUS*JEAN FRANCOIS/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance PATUS
Prénom JEAN
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00056
Région de localisation du siège de l'entreprise 93 : Provence-Alpes-Côte d'Azur (04, 05, 06, 13, 83, 84)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 83118 : ST RAPHAEL
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 6622Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2010
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2004
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19970614 : samedi 14 juin 1997
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2014-04-30T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00056PATUS*JEAN FRANCOIS/MONSIEUR JEAN PATUS MUTASSUR EPSILON 2 BATIMENT EPISCOD A 66 AVENUE THALES 83700 ST RAPHAEL FRANCEActivités des agents et courtiers d'assurances

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