IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 413715095
Numéro interne de classement de l'établissement 00019

ADRESSES


  SCEA DOM DE L ETANG
 
  CHEMIN DES ETANGS
  ROUTE DE TAULIGNAN
 
  84600 VALREAS
  FRANCE

  SCEA DOM DE L'ETANG
 
  CHE DES ETANGS
  RTE DE TAULIGNAN
 
  84600 VALREAS
 

 
 
  RTE
  DE TAULIGNAN
  84600
 
  VALREAS

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 93 : PROVENCE-ALPES-CôTE D'AZUR
Département de localisation de l'établissement 84 : VAUCLUSE
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Carpentras
Canton de localisation de l'établissement 17 : Valréas
Commune de localisation de l'établissement 138 : VALREAS
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 84 : VAUCLUSE
Taille de l'unité urbaine 2 : Unité urbaine de 5 000 à 9 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 04 : Valréas
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200040681 : CC Enclave des Papes-Pays de Grignan
Tranche de commune détaillée 22 : Communes de 7 000 à 9 999 habitants
Zone d'emploi 8206 : Montélimar

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 0121Z : Culture de la vigne
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2012
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19871231 : jeudi 31 décembre 1987
Date de début d'activité 19871231 : jeudi 31 décembre 1987
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise SCEA DOM DE L'ETANG
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00019
Région de localisation du siège de l'entreprise 93 : Provence-Alpes-Côte d'Azur (04, 05, 06, 13, 83, 84)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 84138 : VALREAS
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 2900 : Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale
Activité principale de l'entreprise 0121Z : Culture de la vigne
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2012
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19871231 : jeudi 31 décembre 1987
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2008-11-12T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00019SCEA DOM DE L'ETANGSCEA DOM DE L ETANG CHEMIN DES ETANGS ROUTE DE TAULIGNAN 84600 VALREAS FRANCECulture de la vigne

Bodacc

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Rapports

Voir le rapport économique de SCEA DOM DE L'ETANG
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LP GLOBAL PROJECT
REVITALISATION ET TERRITOIRES CONSEIL
CABINET MENIL-ROIG
SYNDICAT DES CO-PROPRIETAIRES
KHENOUNE ABDELKADER