IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 417781036
Numéro interne de classement de l'établissement 00021

ADRESSES


  MONSIEUR FRANCIS DEMOUCELLE
  CIDEX 16
 
  43 GRANDE RUE
 
  89460 STE PALLAYE
  FRANCE

  MONSIEUR FRANCIS DEMOUCELLE
 
  CIDEX 16
  43 GRANDE RUE
 
  89460 SAINTE PALLAYE
 

  43
 
 
  GRANDE RUE
  89460
 
  SAINTE PALLAYE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 89 : YONNE
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Auxerre
Canton de localisation de l'établissement 12 : Joux-la-Ville
Commune de localisation de l'établissement 363 : SAINTE PALLAYE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200067080 : CC Chablis, Villages et Terroirs
Tranche de commune détaillée 03 : Communes de 100 à 149 habitants
Zone d'emploi 2612 : Auxerre

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Artisan
Activité principale de l'établissement 4322A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2009
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2009
Origine de la création de l'établissement 9 : Autre (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement 20090305 : jeudi 05 mars 2009
Date de début d'activité 20090305 : jeudi 05 mars 2009
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise DEMOUCELLE*FRANCIS/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance DEMOUCELLE
Prénom FRANCIS
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00021
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 89363 : STE PALLAYE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 4322A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2009
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2009
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19980309 : lundi 09 mars 1998
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2014-11-03T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00021DEMOUCELLE*FRANCIS/MONSIEUR FRANCIS DEMOUCELLE CIDEX 16 43 GRANDE RUE 89460 STE PALLAYE FRANCETravaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Bodacc

Aucun événement pour la société : DEMOUCELLE*FRANCIS/

Rapports

Voir le rapport économique de DEMOUCELLE*FRANCIS/
LOTFI ABDELKARIM
KURZ FABREGUE ELIANE
LILI
GFA DU CHATEAU DE BLISSA
UNION COMTOISE DE YOGA
ALTERNATIVE FAMILIALE DEBORAH