IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 481318327
Numéro interne de classement de l'établissement 00014

ADRESSES


  COMITE D ETABLISSEMENT FRANCE TELECOM
 
 
  2 RUE TREMIERE
  BP 229
  59650 VILLENEUVE D ASCQ
  FRANCE

  COMITE D'ETABLISSEMENT FRANCE TELECOM
 
  BOITE POSTALE 229
  2 RUE TREMIERE
 
  59650 VILLENEUVE D'ASCQ
 

  2
 
  RUE
  TREMIERE
  59650
 
  VILLENEUVE D'ASCQ

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 32 : HAUTS-DE-FRANCE
Département de localisation de l'établissement 59 : NORD
Arrondissement de localisation de l'établissement 5 : Lille
Canton de localisation de l'établissement 40 : Villeneuve-d'Ascq
Commune de localisation de l'établissement 009 : VILLENEUVE D'ASCQ
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 59 : NORD
Taille de l'unité urbaine 7 : Unité urbaine de 200 000 à 1 999 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 02 : Lille (partie française)
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 245900410 : Métropole Européenne de Lille
Tranche de commune détaillée 51 : Communes de 50 000 à 69 999 habitants
Zone d'emploi 3111 : Lille

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 0 : établissement ne faisant pas partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 9420Z : Activités des syndicats de salariés
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2007
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20050118 : mardi 18 janvier 2005
Date de début d'activité 20050118 : mardi 18 janvier 2005
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT FRANCE TELECOM
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00014
Région de localisation du siège de l'entreprise 32 : Nord-Pas-de-Calais-Picardie (02, 59, 60, 62, 80)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 59009 : VILLENEUVE D ASCQ
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 8311 : Comité d'établissement
Activité principale de l'entreprise 9420Z : Activités des syndicats de salariés
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2007
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20050118 : mardi 18 janvier 2005
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2007-11-21T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00014COMITE D'ETABLISSEMENT FRANCE TELECOMCOMITE D ETABLISSEMENT FRANCE TELECOM 2 RUE TREMIERE BP 229 59650 VILLENEUVE D ASCQ FRANCEActivités des syndicats de salariés

Bodacc

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Rapports

Voir le rapport économique de COMITE D'ETABLISSEMENT FRANCE TELECOM
MAXWELL DOMACINA KATHERINE MARY
ASSOCIATION F'ART'FADET
SCCV 464P
ASSOCIATION PROMOUVOIR LA RECHERCHE EN MEDECINE GENERALE A PARIS DESCARTES
INITIAL R&D CONSULTING
JOANNIC LE GUIDEC MARIE ANDREE