IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 490784170
Numéro interne de classement de l'établissement 00014

ADRESSES


  MONSIEUR JEAN MICHEL DEMOUSTIER
 
  RUE DU MARECHAL JUIN
  7 RESIDENCE DIANE
 
  59570 BAVAY
  FRANCE

  MONSIEUR JEAN MICHEL DEMOUSTIER
 
  RUE DU MARECHAL JUIN
  7 RES DIANE
 
  59570 BAVAY
 

  7
 
  RES
  DIANE
  59570
 
  BAVAY

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 32 : HAUTS-DE-FRANCE
Département de localisation de l'établissement 59 : NORD
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Avesnes-sur-Helpe
Canton de localisation de l'établissement 05 : Aulnoye-Aymeries
Commune de localisation de l'établissement 053 : BAVAY
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 59 : NORD
Taille de l'unité urbaine 2 : Unité urbaine de 5 000 à 9 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 01 : Bavay
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200043321 : CC du Pays de Mormal
Tranche de commune détaillée 17 : Communes de 3000 à 3 999 habitants
Zone d'emploi 3117 : Maubeuge

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Autre entrepreneur individuel
Activité principale de l'établissement 9003A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2006
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20060701 : samedi 01 juillet 2006
Date de début d'activité 20060701 : samedi 01 juillet 2006
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise DEMOUSTIER*JEAN MICHEL/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance DEMOUSTIER
Prénom JEAN MICHEL
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00014
Région de localisation du siège de l'entreprise 32 : Nord-Pas-de-Calais-Picardie (02, 59, 60, 62, 80)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 59053 : BAVAY
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 9003A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2006
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20060701 : samedi 01 juillet 2006
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2006-06-28T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00014DEMOUSTIER*JEAN MICHEL/MONSIEUR JEAN MICHEL DEMOUSTIER RUE DU MARECHAL JUIN 7 RESIDENCE DIANE 59570 BAVAY FRANCECréation artistique relevant des arts plastiques
00022DEMOUSTIER*JEAN MICHEL/MONSIEUR JEAN MICHEL DEMOUSTIER 276 RUE DU PONT DE POULES 59570 MECQUIGNIES FRANCEAutre création artistique

Bodacc

Aucun événement pour la société : DEMOUSTIER*JEAN MICHEL/

Rapports

Voir le rapport économique de DEMOUSTIER*JEAN MICHEL/
CAP JEUNESSE
DELHAYE TAZE CATHERINE
BABIZOU
SCDF HUGUENET DENIS ET JEAN MARIE
SCI DU CHAMP DE L'ALOUETTE
LE KENA