IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 493875009
Numéro interne de classement de l'établissement 00018

ADRESSES


  ASS SPORTIVE COLL PRIVE NOTRE DAME
 
 
  28 QUAI JOBEZ
  LA MOUILLE
  39400 HAUTS DE BIENNE
  FRANCE

  ASS SPORTIVE COLL PRIVE NOTRE DAME
 
 
  28 QUAI JOBEZ
 
  39400 HAUTS DE BIENNE
 

  28
 
  QUAI
  JOBEZ
  39400
 
  HAUTS DE BIENNE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 39 : JURA
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Saint-Claude
Canton de localisation de l'établissement 11 : Morez
Commune de localisation de l'établissement 368 : HAUTS DE BIENNE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 39 : JURA
Taille de l'unité urbaine 2 : Unité urbaine de 5 000 à 9 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 02 : Hauts de Bienne
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 243900479 : CC du Haut-Jura (Arcade)
Tranche de commune détaillée 21 : Communes de 5000 à 6 999 habitants
Zone d'emploi 4307 : Saint-Claude

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 9319Z : Autres activités liées au sport
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 1978
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19780113 : vendredi 13 janvier 1978
Date de début d'activité 19780113 : vendredi 13 janvier 1978
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE PRIVE NOTRE DAME
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations W393000512

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00018
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 39368 : MOREZ
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 9220 : Association déclarée
Activité principale de l'entreprise 9319Z : Autres activités liées au sport
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O : L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Date ESS 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 1978
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19780113 : vendredi 13 janvier 1978
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise : Non calculé
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2007-01-22T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00018ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE PRIVE NOTRE DAMEASS SPORTIVE COLL PRIVE NOTRE DAME 28 QUAI JOBEZ LA MOUILLE 39400 HAUTS DE BIENNE FRANCEAutres activités liées au sport

Bodacc

Aucun événement pour la société : ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE PRIVE NOTRE DAME

Rapports

Voir le rapport économique de ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE PRIVE NOTRE DAME
MIVIELLE AURELIE
BASTIDON LAMBERT MYERS
MOULIN PASCALE
APREC
SCI FAMILIALE JM
SCI LES HIRONDELLES