IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 498330307
Numéro interne de classement de l'établissement 00014

ADRESSES


  MME CLAUDE REBOURSEAU
 
 
  10 PLACE DU MONUMENT
 
  21220 GEVREY CHAMBERTIN
  FRANCE

  MME CLAUDE REBOURSEAU
 
 
  10 PL DU MONUMENT
 
  21220 GEVREY CHAMBERTIN
 

  10
 
  PL
  DU MONUMENT
  21220
 
  GEVREY CHAMBERTIN

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 21 : COTE-D-OR
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Beaune
Canton de localisation de l'établissement 18 : Longvic
Commune de localisation de l'établissement 295 : GEVREY CHAMBERTIN
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 21 : COTE-D-OR
Taille de l'unité urbaine 1 : Unité urbaine de moins de 5 000 habitants
Numéro de l'unité urbaine 10 : Gevrey-Chambertin
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200070894 : CC de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
Tranche de commune détaillée 17 : Communes de 3000 à 3 999 habitants
Zone d'emploi 2603 : Dijon

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 0121Z : Culture de la vigne
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2006
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20060114 : samedi 14 janvier 2006
Date de début d'activité 20060114 : samedi 14 janvier 2006
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise MME CLAUDE REBOURSEAU
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00014
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 21295 : GEVREY CHAMBERTIN
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 2110 : Indivision entre personnes physiques
Activité principale de l'entreprise 0121Z : Culture de la vigne
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2006
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20060114 : samedi 14 janvier 2006
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise : Non calculé
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2007-06-05T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00014MME CLAUDE REBOURSEAUMME CLAUDE REBOURSEAU 10 PLACE DU MONUMENT 21220 GEVREY CHAMBERTIN FRANCECulture de la vigne

Bodacc

Aucun événement pour la société : MME CLAUDE REBOURSEAU

Rapports

Voir le rapport économique de MME CLAUDE REBOURSEAU
KILKA MARTINE
LOUISE CHRISTELLE
GOMES JOHN
BELGAROUANI YOUSSEF
CHEVALEYRE CHRISTIAN JEAN
SOLIER ROGER