IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 500698915
Numéro interne de classement de l'établissement 00013

ADRESSES


  SCI DU PETIT PATY
 
  DOMAINE DU PETIT PATY
  LE PETIT PATY
 
  13200 ARLES
 

  SCI DU PETIT PATY
 
  DOMAINE DU PETIT PATY
  LE PETIT PATY
 
  13200 ARLES
 

 
 
 
  LE PETIT PATY
  13200
 
  ARLES

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 93 : PROVENCE-ALPES-CôTE D'AZUR
Département de localisation de l'établissement 13 : BOUCHES-DU-RHONE
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Arles
Canton de localisation de l'établissement 04 : Arles
Commune de localisation de l'établissement 004 : ARLES
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 00
Taille de l'unité urbaine 5 : Unité urbaine de 50 000 à 99 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 52 : Arles
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 241300417 : CA d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette
Tranche de commune détaillée 51 : Communes de 50 000 à 69 999 habitants
Zone d'emploi 9309 : Arles

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 0 : établissement ne faisant pas partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2007
Origine de la création de l'établissement NR : Non renseigné
Année et mois de création de l'établissement 20070915 : samedi 15 septembre 2007
Date de début d'activité 20070915 : samedi 15 septembre 2007
Nature de l'activité de l'établissement NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement 07 : Bureau, cabinet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise SCI DU PETIT PATY
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00013
Région de localisation du siège de l'entreprise 93 : Provence-Alpes-Côte d'Azur (04, 05, 06, 13, 83, 84)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 13004 : ARLES
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 6540 : Société civile immobilière
Activité principale de l'entreprise 6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2008
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2007
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20070915 : samedi 15 septembre 2007
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise : Non calculé
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2007-10-26T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00013SCI DU PETIT PATYSCI DU PETIT PATY DOMAINE DU PETIT PATY LE PETIT PATY 13200 ARLES Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Bodacc

Aucun événement pour la société : SCI DU PETIT PATY

Rapports

Voir le rapport économique de SCI DU PETIT PATY
REDOR LUC BERTRAND
ADOLPHE STEVE ALPHONSE BERNARD
SCI SANDENAT
SYND COPROP 16 RUE GAL PLESSIER
BLANC GEORGES EDOUARD EUGENE
SYND.COPR.4 R GUSTAVE COURBET 75016