IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 501840052
Numéro interne de classement de l'établissement 00028

ADRESSES


  CTMOULINS
 
 
  3 RUE DU COMMANDANT JACQUES MORIN
 
  03000 MOULINS
  FRANCE

  CTMOULINS
 
 
  3 RUE DU COMMANDANT JACQUE MORIN
 
  03000 MOULINS
 

  3
 
  RUE
  DU COMMANDANT JACQUE MORIN
  03000
 
  MOULINS

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 84 : AUVERGNE-RHôNE-ALPES
Département de localisation de l'établissement 03 : ALLIER
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Moulins
Canton de localisation de l'établissement 98 :
Commune de localisation de l'établissement 190 : MOULINS
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 03 : ALLIER
Taille de l'unité urbaine 4 : Unité urbaine de 20 000 à 49 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 01 : Moulins
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200071140 : CA Moulins Communauté
Tranche de commune détaillée 32 : Communes de 15 000 à 19 999 habitants
Zone d'emploi 8302 : Moulins

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 4110A : Promotion immobilière de logements
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2012
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2012
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20120630 : samedi 30 juin 2012
Date de début d'activité 20120630 : samedi 30 juin 2012
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise CTMOULINS
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00028
Région de localisation du siège de l'entreprise 84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 03190 : MOULINS
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 5710 : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale de l'entreprise 4110A : Promotion immobilière de logements
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2007
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2012
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20071210 : lundi 10 décembre 2007
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2012-12-13T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00028CTMOULINSCTMOULINS 3 RUE DU COMMANDANT JACQUES MORIN 03000 MOULINS FRANCEPromotion immobilière de logements

Bodacc

Voir les événements de CTMOULINS

Rapports

Voir le rapport économique de CTMOULINS
SCCV TANCREDE
PIERQUIN BEATRICE
DRUON EVE JEANNE HUGUETTE
HERCOT JEAN-CLAUDE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE LA SEILLE AMONT LA SEILETTE ET DE LA BRENNE
SCI KENT