IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 503262628
Numéro interne de classement de l'établissement 00012

ADRESSES


  ASS COMM CHASSE ST MELOIRE ONDES
 
 
  PLACE DE LA MAIRIE
 
  35350 ST MELOIR DES ONDES
  FRANCE

  ASS COMM CHASSE ST MELOIRE ONDES
 
 
  MAIRIE
 
  35350 SAINT MELOIR DES ONDES
 

 
 
 
  MAIRIE
  35350
 
  SAINT MELOIR DES ONDES

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 53 : BRETAGNE
Département de localisation de l'établissement 35 : ILLE-ET-VILAINE
Arrondissement de localisation de l'établissement 4 : Saint-Malo
Canton de localisation de l'établissement 25 : Saint-Malo-1
Commune de localisation de l'établissement 299 : SAINT MELOIR DES ONDES
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 35 : ILLE-ET-VILAINE
Taille de l'unité urbaine 1 : Unité urbaine de moins de 5 000 habitants
Numéro de l'unité urbaine 15 : Saint-Méloir-des-Ondes
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 243500782 : CA du Pays de Saint-Malo (Saint-Malo Agglomération)
Tranche de commune détaillée 17 : Communes de 3000 à 3 999 habitants
Zone d'emploi 5313 : Saint-Malo

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 9499Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 1973
Tranche d'effectif salarié de l'établissement NN : Unités non employeuses
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19730416 : lundi 16 avril 1973
Date de début d'activité 19730416 : lundi 16 avril 1973
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST MELOIRE DES ONDES
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations W354001603

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00012
Région de localisation du siège de l'entreprise 53 : Bretagne (22, 29, 35, 56)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 35299 : ST MELOIR DES ONDES
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 9220 : Association déclarée
Activité principale de l'entreprise 9499Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 1973
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O : L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Date ESS 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise Unités non employeuses
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19730416 : lundi 16 avril 1973
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise : Non calculé
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2008-03-20T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00012ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST MELOIRE DES ONDESASS COMM CHASSE ST MELOIRE ONDES PLACE DE LA MAIRIE 35350 ST MELOIR DES ONDES FRANCEAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Bodacc

Aucun événement pour la société : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST MELOIRE DES ONDES

Rapports

Voir le rapport économique de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST MELOIRE DES ONDES
REBOURS MATTHIAS EDWIN
SOUM STEPHANE MARCEL JEAN
SCEO MIGUEZ ET FILS
GAEC DU BIGOURDA
AUGUSTE PASCAL
SCI DES TROIS POINTS