IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 514791508
Numéro interne de classement de l'établissement 00013

ADRESSES


  MONSIEUR FRANCK CHAPUT
 
  LES RIVES DE VALESCURE
  142 RUE DU SUVERET
 
  83600 FREJUS
  FRANCE

  MONSIEUR FRANCK CHAPUT
 
  LES RIVES DE VALESCURE
  142 RUE DU SUVERET
 
  83600 FREJUS
 

  142
 
  RUE
  DU SUVERET
  83600
 
  FREJUS

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 93 : PROVENCE-ALPES-CôTE D'AZUR
Département de localisation de l'établissement 83 : VAR
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Draguignan
Canton de localisation de l'établissement 96 :
Commune de localisation de l'établissement 061 : FREJUS
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 83 : VAR
Taille de l'unité urbaine 5 : Unité urbaine de 50 000 à 99 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 02 : Fréjus
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200035319 : CA Var Esterel Méditerranée (Cavem)
Tranche de commune détaillée 51 : Communes de 50 000 à 69 999 habitants
Zone d'emploi 9314 : Fréjus - Saint-Raphaël

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Autre entrepreneur individuel
Activité principale de l'établissement 9003A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2009
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2009
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20091001 : jeudi 01 octobre 2009
Date de début d'activité 20091001 : jeudi 01 octobre 2009
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise CHAPUT*FRANCK/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance CHAPUT
Prénom FRANCK
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00013
Région de localisation du siège de l'entreprise 93 : Provence-Alpes-Côte d'Azur (04, 05, 06, 13, 83, 84)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 83061 : FREJUS
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 9003A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2009
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2009
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20091001 : jeudi 01 octobre 2009
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise : Non calculé
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2009-09-15T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00013CHAPUT*FRANCK/MONSIEUR FRANCK CHAPUT LES RIVES DE VALESCURE 142 RUE DU SUVERET 83600 FREJUS FRANCECréation artistique relevant des arts plastiques

Bodacc

Aucun événement pour la société : CHAPUT*FRANCK/

Rapports

Voir le rapport économique de CHAPUT*FRANCK/
VILLY JEREMY
SCI TOURS 72 PAS NOTRE DAME
CUMA DU SUD EST
ARC EN CIEL
SCI AMINE
COOP SCOLAIRE ECOLE DE FILLES