IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 521071084
Numéro interne de classement de l'établissement 00011

ADRESSES


  MONSIEUR EMMANUEL STEPHAN
 
 
  RUE DU CHAMP PIQUET
 
  21350 ARNAY SOUS VITTEAUX
  FRANCE

  MONSIEUR EMMANUEL STEPHAN
 
 
  RUE CHAMP PIQUET
 
  21350 ARNAY SOUS VITTEAUX
 

 
 
  RUE
  CHAMP PIQUET
  21350
 
  ARNAY SOUS VITTEAUX

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 21 : COTE-D-OR
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Montbard
Canton de localisation de l'établissement 22 : Semur-en-Auxois
Commune de localisation de l'établissement 024 : ARNAY SOUS VITTEAUX
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200071017 : CC des Terres d'Auxois
Tranche de commune détaillée 03 : Communes de 100 à 149 habitants
Zone d'emploi 2603 : Dijon

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Commerçant
Activité principale de l'établissement 4789Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2010
Tranche d'effectif salarié de l'établissement NN : Unités non employeuses
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement
Origine de la création de l'établissement NR : Non renseigné
Année et mois de création de l'établissement 20100315 : lundi 15 mars 2010
Date de début d'activité 20100315 : lundi 15 mars 2010
Nature de l'activité de l'établissement 10 : Commerce de détail
Lieu de l'activité de l'établissement 92 : Sur marché
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise STEPHAN*EMMANUEL/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance STEPHAN
Prénom EMMANUEL
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00011
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 21024 : ARNAY SOUS VITTEAUX
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 4789Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2010
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise Unités non employeuses
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20100315 : lundi 15 mars 2010
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2010-03-17T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00011STEPHAN*EMMANUEL/MONSIEUR EMMANUEL STEPHAN RUE DU CHAMP PIQUET 21350 ARNAY SOUS VITTEAUX FRANCEAutres commerces de détail sur éventaires et marchés
00029STEPHAN*EMMANUEL/MONSIEUR EMMANUEL STEPHAN 25 RUE DE L HOTEL DE VILLE 21350 VITTEAUX FRANCEAutres commerces de détail sur éventaires et marchés
00029STEPHAN*EMMANUEL/MONSIEUR EMMANUEL STEPHAN 25 RUE DE L HOTEL DE VILLE 21350 VITTEAUX FRANCEAutres commerces de détail sur éventaires et marchés
00029STEPHAN*EMMANUEL/MONSIEUR EMMANUEL STEPHAN 25 RUE RUE DE L'HOTEL DE VILLE 21350 VITTEAUX Récupération de déchets triés

Bodacc

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Rapports

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LES HAUTS DE MORTREE
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