IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 522799899
Numéro interne de classement de l'établissement 00029

ADRESSES


  MADAME ALICE BOURRIOT
 
 
  10 RUE DES TERREAUX
 
  25110 BAUME LES DAMES
  FRANCE

  MADAME ALICE BOURRIOT
 
 
  10 RUE DES TERREAUX
 
  25110 BAUME LES DAMES
 

  10
 
  RUE
  DES TERREAUX
  25110
 
  BAUME LES DAMES

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 25 : DOUBS
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Besançon
Canton de localisation de l'établissement 02 : Baume-les-Dames
Commune de localisation de l'établissement 047 : BAUME LES DAMES
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 25 : DOUBS
Taille de l'unité urbaine 2 : Unité urbaine de 5 000 à 9 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 01 : Baume-les-Dames
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 242504447 : CC du Doubs Baumois
Tranche de commune détaillée 21 : Communes de 5000 à 6 999 habitants
Zone d'emploi 4301 : Besançon

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2014 - 02

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Artisan
Activité principale de l'établissement 1413Z : Fabrication de vêtements de dessus
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2014
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2014
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20140315 : samedi 15 mars 2014
Date de début d'activité 20140315 : samedi 15 mars 2014
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise MORTEAU*BOURRIOT/ALICE MONIQUE JACKIE/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance MORTEAU
Prénom ALICE
Civilité des entrepreneurs individuels 2 : Madame
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00029
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 25047 : BAUME LES DAMES
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 1413Z : Fabrication de vêtements de dessus
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2014
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2014
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20100601 : mardi 01 juin 2010
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA* 2014
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* 0 : Moins de 0,5 million d'euros
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA* 1413Z : Fabrication de vêtements de dessus
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA* 1413Z : Fabrication de vêtements de dessus
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2016-08-30T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00029MORTEAU*BOURRIOT/ALICE MONIQUE JACKIE/MADAME ALICE BOURRIOT 10 RUE DES TERREAUX 25110 BAUME LES DAMES FRANCEFabrication de vêtements de dessus

Bodacc

Aucun événement pour la société : MORTEAU*BOURRIOT/ALICE MONIQUE JACKIE/

Rapports

Voir le rapport économique de MORTEAU*BOURRIOT/ALICE MONIQUE JACKIE/
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CHAPELO JEAN
CRACIUN EUGEN-NICOLAE
COURTOIS BAPTISTE
J BOX PROD
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