IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 530482157
Numéro interne de classement de l'établissement 00019

ADRESSES


  COMITE DE JUMELAGE DE BAS EN BASSET
  MAIRIE
 
  PLACE DE LA MAIRIE
 
  43210 BAS EN BASSET
  FRANCE

  COMITE DE JUMELAGE DE BAS EN BASSET
 
  MAIRIE
  PL DE LA MAIRIE
 
  43210 BAS EN BASSET
 

 
 
  PL
  DE LA MAIRIE
  43210
 
  BAS EN BASSET

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 84 : AUVERGNE-RHôNE-ALPES
Département de localisation de l'établissement 43 : HAUTE-LOIRE
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Yssingeaux
Canton de localisation de l'établissement 02 : Bas-en-Basset
Commune de localisation de l'établissement 020 : BAS EN BASSET
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 43 : HAUTE-LOIRE
Taille de l'unité urbaine 3 : Unité urbaine de 10 000 à 19 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 01 : Monistrol-sur-Loire
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200073427 : CC Marches du Velay-Rochebaron
Tranche de commune détaillée 18 : Communes de 4000 à 4 999 habitants
Zone d'emploi 0060 : Saint-Étienne

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2012 - 09

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 9499Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2003
Tranche d'effectif salarié de l'établissement NN : Unités non employeuses
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20030728 : lundi 28 juillet 2003
Date de début d'activité 20030728 : lundi 28 juillet 2003
Nature de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMITE DE JUMELAGE DE BAS EN BASSET
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations W433000214

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00019
Région de localisation du siège de l'entreprise 84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 43020 : BAS EN BASSET
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 9220 : Association déclarée
Activité principale de l'entreprise 9499Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2003
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O : L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Date ESS 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise Unités non employeuses
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20030728 : lundi 28 juillet 2003
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise : Non calculé
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2011-02-21T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00019COMITE DE JUMELAGE DE BAS EN BASSETCOMITE DE JUMELAGE DE BAS EN BASSET MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 43210 BAS EN BASSET FRANCEAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Bodacc

Aucun événement pour la société : COMITE DE JUMELAGE DE BAS EN BASSET

Rapports

Voir le rapport économique de COMITE DE JUMELAGE DE BAS EN BASSET
LAVABRE KARINE
CULTURE TIME
CHARBONNIER PHILIPPE
MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE
SCI GAILLARD
PITISCI FABRICE GILLES CHARLES