IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 791289440
Numéro interne de classement de l'établissement 00012

ADRESSES


  LE BASILIQUE
 
 
  3 GRANDE RUE
 
  25390 ORCHAMPS VENNES
  FRANCE

  LE BASILIQUE
 
 
  3 GRANDE RUE
 
  25390 ORCHAMPS VENNES
 

  3
 
 
  GRANDE RUE
  25390
 
  ORCHAMPS VENNES

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 25 : DOUBS
Arrondissement de localisation de l'établissement 3 : Pontarlier
Canton de localisation de l'établissement 18 : Valdahon
Commune de localisation de l'établissement 432 : ORCHAMPS VENNES
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 242504181 : CC du Pays de Pierrefontaine - Vercel
Tranche de commune détaillée 15 : Communes de 2000 à 2 499 habitants
Zone d'emploi 4303 : Morteau

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement NON siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2013 - 02

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 5610C : Restauration de type rapide
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2013
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1 : 1 à 2 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2016
Origine de la création de l'établissement 3 : Achat (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement 20130131 : jeudi 31 janvier 2013
Date de début d'activité 20130309 : samedi 09 mars 2013
Nature de l'activité de l'établissement 04 : Fabrication, production
Lieu de l'activité de l'établissement 05 : Magasin
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise LE BASILIQUE
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00020
Région de localisation du siège de l'entreprise 44 : Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine (08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 88)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 88177 : LA FORGE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 5499 : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale de l'entreprise 5610C : Restauration de type rapide
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2013
Activité principale au registre des métiers 5610CQ : 5610CQ FABRICATION ARTISANALE ASSOCIEE A LA VENTE DE PLATS POUR CONSOMMATION IMMEDIATE EN MAGASINS SEDENTAIRES OU SUR EVENTAIRES ET MARCHES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 03 : 6 à 9 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 6 : 6 à 9 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20130131 : jeudi 31 janvier 2013
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201302 : 2013 - 02
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2017-12-28T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00020LE BASILIQUELE BASILIQUE RESTAURANT LA BELLE VALLEE 11 RTE DU CHEMIN DEPARTEMENTAL 417 88530 LA FORGE FRANCERestauration de type rapide
00012LE BASILIQUELE BASILIQUE 3 GRANDE RUE 25390 ORCHAMPS VENNES FRANCERestauration de type rapide

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Rapports

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