IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 799361308
Numéro interne de classement de l'établissement 00015

ADRESSES


  MONSIEUR MICHEL MONS
 
 
  LIEU DIT CHATAIGNAL DE LA DEVESSE
  CALVIAC
  46190 SOUSCEYRAC EN QUERCY
  FRANCE

  MONSIEUR MICHEL MONS
 
 
  LD CHATAIGNAL DE LA DEVESSE
 
  46190 SOUSCEYRAC-EN-QUERCY
 

 
 
  LD
  CHATAIGNAL DE LA DEVESSE
  46190
 
  SOUSCEYRAC-EN-QUERCY

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 76 : OCCITANIE
Département de localisation de l'établissement 46 : LOT
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Figeac
Canton de localisation de l'établissement 06 : Cère et Ségala
Commune de localisation de l'établissement 311 : SOUSCEYRAC-EN-QUERCY
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200066371 : CC Causses et Vallée de la Dordogne
Tranche de commune détaillée 13 : Communes de 1000 à 1 499 habitants
Zone d'emploi 0057 : Brive-la-Gaillarde

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2013 - 12

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Exploitant agricole
Activité principale de l'établissement 0210Z : Sylviculture et autres activités forestières
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2013
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2013
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20130101 : mardi 01 janvier 2013
Date de début d'activité 20130101 : mardi 01 janvier 2013
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise MONS*MICHEL GERARD JEAN JACQUES/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance MONS
Prénom MICHEL
Civilité des entrepreneurs individuels 1 : Monsieur
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00015
Région de localisation du siège de l'entreprise 76 : Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 65, 66, 81, 82)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 46311 : SOUSCEYRAC
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 0210Z : Sylviculture et autres activités forestières
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2013
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2013
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20130101 : mardi 01 janvier 2013
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201312 : 2013 - 12
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2013-12-29T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00015MONS*MICHEL GERARD JEAN JACQUES/MONSIEUR MICHEL MONS LIEU DIT CHATAIGNAL DE LA DEVESSE CALVIAC 46190 SOUSCEYRAC EN QUERCY FRANCESylviculture et autres activités forestières

Bodacc

Aucun événement pour la société : MONS*MICHEL GERARD JEAN JACQUES/

Rapports

Voir le rapport économique de MONS*MICHEL GERARD JEAN JACQUES/
BELIER SYLVAIN
SCEA LE PATIS
BAILLEUL JEAN-CLAUDE
FAILLE HERVE
MERCADIER FRANCIS
ETIENNE JOSEPH VILIAS