IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 812061562
Numéro interne de classement de l'établissement 00011

ADRESSES


  LA BRUFFIERE AUTREFOIS
  MAIRIE
 
  16 RUE DE POINTE A PITRE
 
  85530 LA BRUFFIERE
  FRANCE

  LA BRUFFIERE, AUTREFOIS
 
  MAIRIE
  16 RUE POINTE A PITRE
 
  85530 LA BRUFFIERE
 

  16
 
  RUE
  POINTE A PITRE
  85530
 
  LA BRUFFIERE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 52 : PAYS DE LA LOIRE
Département de localisation de l'établissement 85 : VENDEE
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Roche-sur-Yon
Canton de localisation de l'établissement 11 : Mortagne-sur-Sèvre
Commune de localisation de l'établissement 039 : LA BRUFFIERE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 85 : VENDEE
Taille de l'unité urbaine 1 : Unité urbaine de moins de 5 000 habitants
Numéro de l'unité urbaine 15 : La Bruffière
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200070233 : CC Terres de Montaigu, Cc Montaigu-Rocheservière
Tranche de commune détaillée 17 : Communes de 3000 à 3 999 habitants
Zone d'emploi 5203 : Nantes

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2015 - 06

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 9499Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 1995
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 1995
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 19950823 : mercredi 23 août 1995
Date de début d'activité 19950823 : mercredi 23 août 1995
Nature de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise LA BRUFFIERE, AUTREFOIS
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00011
Région de localisation du siège de l'entreprise 52 : Pays de La Loire (44, 49, 53, 72, 85)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 85039 : LA BRUFFIERE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 9220 : Association déclarée
Activité principale de l'entreprise 9499Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 1995
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O : L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Date ESS 20160101 : vendredi 01 janvier 2016
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 1995
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 19950823 : mercredi 23 août 1995
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201506 : 2015 - 06
Indice de monoactivité de l'entreprise : Non calculé
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2015-06-17T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00011LA BRUFFIERE, AUTREFOISLA BRUFFIERE AUTREFOIS MAIRIE 16 RUE DE POINTE A PITRE 85530 LA BRUFFIERE FRANCEAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

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Rapports

Voir le rapport économique de LA BRUFFIERE, AUTREFOIS
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COMITE DES FETES DE MOREZ
TURCOTTE MOREAU EMMANUELLE
SPW INTERNATIONAL
RUI PASCAL
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