IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 821159043
Numéro interne de classement de l'établissement 00016

ADRESSES


  CTE DEP DE PECHE AU COUP DU DOUBS
  FEDERATION DE PECHE DU DOUBS
 
  4 RUE DU DOCTEUR ANDRE MOREL
 
  25720 BEURE
  FRANCE

  CTE DEP DE PECHE AU COUP DU DOUBS
 
  FEDERATION DE PECHE DU DOUBS
  4 RUE DU DOCTEUR MOREL
 
  25720 BEURE
 

  4
 
  RUE
  DU DOCTEUR MOREL
  25720
 
  BEURE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 25 : DOUBS
Arrondissement de localisation de l'établissement 1 : Besançon
Canton de localisation de l'établissement 09 : Besançon-6
Commune de localisation de l'établissement 058 : BEURE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 25 : DOUBS
Taille de l'unité urbaine 6 : Unité urbaine de 100 000 à 199 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 02 : Besançon
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 242500361 : CA du Grand Besançon
Tranche de commune détaillée 13 : Communes de 1000 à 1 499 habitants
Zone d'emploi 4301 : Besançon

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2016 - 06

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 9319Z : Autres activités liées au sport
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2012
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2012
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20121125 : dimanche 25 novembre 2012
Date de début d'activité 20121125 : dimanche 25 novembre 2012
Nature de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL DE PECHE AU COUP DU DOUBS
Sigle de l'entreprise CD25
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations W252000291

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00016
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 25058 : BEURE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 9220 : Association déclarée
Activité principale de l'entreprise 9319Z : Autres activités liées au sport
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2012
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O : L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Date ESS 20121125 : dimanche 25 novembre 2012
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2012
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20121125 : dimanche 25 novembre 2012
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201606 : 2016 - 06
Indice de monoactivité de l'entreprise : Non calculé
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2016-06-24T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00016COMITE DEPARTEMENTAL DE PECHE AU COUP DU DOUBSCTE DEP DE PECHE AU COUP DU DOUBS FEDERATION DE PECHE DU DOUBS 4 RUE DU DOCTEUR ANDRE MOREL 25720 BEURE FRANCEAutres activités liées au sport

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Rapports

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