IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 829295153
Numéro interne de classement de l'établissement 00011

ADRESSES


  COMITE DES FETES DE TOURVILLAIS
  MAIRIE
 
  23 RUE MADELEINE FOSSE
 
  27370 TOURVILLE LA CAMPAGNE
  FRANCE

  COMITE DES FETES DE TOURVILLAIS
 
  MAIRIE
  23 RUE MADELEINE FOSSE
 
  27370 TOURVILLE LA CAMPAGNE
 

  23
 
  RUE
  MADELEINE FOSSE
  27370
 
  TOURVILLE LA CAMPAGNE

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 28 : NORMANDIE
Département de localisation de l'établissement 27 : EURE
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Bernay
Canton de localisation de l'établissement 05 : Bourgtheroulde-Infreville
Commune de localisation de l'établissement 654 : TOURVILLE LA CAMPAGNE
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement
Taille de l'unité urbaine 0 : Établissement localisé en commune rurale
Numéro de l'unité urbaine :
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200066405 : CC Roumois Seine
Tranche de commune détaillée 13 : Communes de 1000 à 1 499 habitants
Zone d'emploi 2307 : Rouen

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2017 - 04

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 9329Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2017
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2017
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20170302 : jeudi 02 mars 2017
Date de début d'activité 20170302 : jeudi 02 mars 2017
Nature de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMITE DES FETES DE TOURVILLAIS
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations W272002707

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00011
Région de localisation du siège de l'entreprise 28 : Normandie (14, 27, 50, 61, 76)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 27654 : TOURVILLE LA CAMPAGNE
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 9220 : Association déclarée
Activité principale de l'entreprise 9329Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2017
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O : L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Date ESS 20170302 : jeudi 02 mars 2017
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2017
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20170302 : jeudi 02 mars 2017
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201704 : 2017 - 04
Indice de monoactivité de l'entreprise : Non calculé
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2017-04-27T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00011COMITE DES FETES DE TOURVILLAISCOMITE DES FETES DE TOURVILLAIS MAIRIE 23 RUE MADELEINE FOSSE 27370 TOURVILLE LA CAMPAGNE FRANCEAutres activités récréatives et de loisirs

Bodacc

Aucun événement pour la société : COMITE DES FETES DE TOURVILLAIS

Rapports

Voir le rapport économique de COMITE DES FETES DE TOURVILLAIS
SNC LES HAUTS DE BRAMEFIN
TARTOUR TAIEB ISABELLE MATHILDE
RAQUINARD STEVY
SCI CHRIS FLORAL
MOTAY MICHEL GEORGES
SCI BLEMAND AMOUR