Sirene : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel		Personne morale
Activité principale de l'établissement		9319Z : Autres activités liées au sport
Année de validité de l'activité principale de l'établissement		1971
Tranche d'effectif salarié de l'établissement		00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près		NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement		1971
Origine de la création de l'établissement		1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement		19710509 : dimanche 09 mai 1971
Date de début d'activité		19710509 : dimanche 09 mai 1971
Nature de l'activité de l'établissement		99 : Autre
Lieu de l'activité de l'établissement		99 : Autre
Type de magasin		: Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement		P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement		S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement		N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement		: Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement		0 : Auxiliaire

Nom ou raison sociale de l'entreprise		ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR
Sigle de l'entreprise		ACCA LA DIANEL
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

Numéro interne de classement de l'établissement siège		00010
Région de localisation du siège de l'entreprise		84 : Auvergne-Rhône-Alpes (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise		38377 : ST CLAIR DE LA TOUR
Adresse mail

Nature juridique de l'entreprise		9220 : Association déclarée
Activité principale de l'entreprise		9319Z : Autres activités liées au sport
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise		1971
Activité principale au registre des métiers		Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire		O : L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Date ESS		19710509 : dimanche 09 mai 1971
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise		00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise		0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près		NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise		1971
Catégorie d'entreprise
Année et mois de création de l'entreprise		19710509 : dimanche 09 mai 1971
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion		201707 : 2017 - 07
Indice de monoactivité de l'entreprise		: Non calculé
Modalité de l'activité principale de l'entreprise		S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise		N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA*		: Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification)		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3		: Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour		2017-07-04T00:00:00
Type d'événement		: Non renseigné
Type de création		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise		: Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

00010

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR

ASS COMMUNALE CHASSE AGREEE SAINT CLAI MAIRIE DE SAINT CLAIR DE LA TOUR 38110 ST CLAIR DE LA TOUR FRANCE

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