edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BALLY
Prénom YVES
Naissance 1954

Société

Numéro de Siren 321215642
Numéro de classification interne 00026
Numéro de Siret 32121564200026
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR50321215642

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique BALLY
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique YVES
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique MARIE
Prénom usuel de la personne physique YVES

Etablissement

Dénomination Sociale ATELIER DU MOULIN DE TOURTEL
Date de création de 1994-03-01
Tranche d'effectifs NN
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 4332AA
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 4332AA MENUISERIE BOIS
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 16.23Z
Nomenclature française des activités : Code Section C
Libellé de la section Industrie manufacturière
Nomenclature française des activités : Code Division 16
Libellé de la division Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 16.23Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Code de la convention collective 03222
Convention collective Menuiseries charpentes portes planes
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00026
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1981-04-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2023
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés Etablissement non employeur
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés au siège social Etablissement non employeur
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

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Localisation

Code de la région 84
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Code département 07
Département Ardèche
Code commune 07010
Nom de la commune ANNONAY
Code arrondissement 073
Arrondissement Tournon-sur-Rhône
Longitude 16.23Y
Latitude 4.671201

Adresse postale

Adresse 5 RUE CESAR FILHOL 07100 ANNONAY
Numéro de rue 5
Type de voie RUE
Nom de la rue CESAR FILHOL
Code postal 07100
Nom de la commune ANNONAY
Date de la dernière mise à jour 2026-02-04 15:32:13