edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant MOISSENET
Prénom PASCAL
Naissance 1960

Société

Numéro de Siren 323130310
Numéro de classification interne 00028
Numéro de Siret 32313031000028
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR05323130310

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique MOISSENET
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique PASCAL
Prénom usuel de la personne physique PASCAL

Etablissement

Date de création de 2008-06-09
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 8121ZZ
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 8121ZZ NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 81.21Z
Nomenclature française des activités : Code Section N
Libellé de la section Activités de services administratifs et de soutien
Nomenclature française des activités : Code Division 81
Libellé de la division Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Nom commun BRICO'NET SERVICES
Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 81.21Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Nettoyage courant des bâtiments
Code de la convention collective 03043
Convention collective Entreprises de propreté et services associés
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00028
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1900-01-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 84
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Code département 01
Département Ain
Code commune 01422
Nom de la commune TOSSIAT
Code arrondissement 012
Arrondissement Bourg-en-Bresse
Longitude 5.315265
Latitude 46.14412

Adresse postale

Adresse 265 ROUT DE MONTAGNAT 01250 TOSSIAT
Numéro de rue 265
Type de voie ROUT
Nom de la rue DE MONTAGNAT
Code postal 01250
Nom de la commune TOSSIAT
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56