edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant ROY
Prénom FREDERIC
Position dans l'exécutif Entrepreneur individuel

Société

Numéro de Siren 332519990
Numéro de classification interne 00045
Numéro de Siret 33251999000045
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR51332519990

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique ROY
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique FREDERIC
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique GEORGES
Prénom usuel de la personne physique FREDERIC

Etablissement

Date de création de 2010-08-26
Tranche d'effectifs NN
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 47.99A
Nomenclature française des activités : Code Section G
Libellé de la section Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Nomenclature française des activités : Code Division 47
Libellé de la division Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 47.99A
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Vente à domicile
Code de la convention collective 00043
Convention collective Commission courtage importation exportation
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00045
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1985-04-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2023
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés Etablissement non employeur
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés au siège social Etablissement non employeur
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 90
Département Territoire de Belfort
Code commune 90012
Nom de la commune BESSONCOURT
Code arrondissement 901
Arrondissement Belfort
Longitude 47.12H
Latitude 6.918009

Adresse postale

Adresse 2B DU TILLEUL 90160 BESSONCOURT
Nom de la rue 2B DU TILLEUL
Code postal 90160
Nom de la commune BESSONCOURT
Date de la dernière mise à jour 2026-02-04 12:38:37