edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant VERGUET
Prénom DOMINIQUE
Naissance 1961

Société

Numéro de Siren 351522214
Numéro de classification interne 00045
Numéro de Siret 35152221400045
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR17351522214

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique VERGUET
Genre F
Prénom déclaré pour une personne physique DOMINIQUE
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique JEANNE
Prénom usuel de la personne physique DOMINIQUE

Etablissement

Date de création de 2010-06-20
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 9003BP
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 90.03A
Nomenclature française des activités : Code Section R
Libellé de la section Arts, spectacles et activités récréatives
Nomenclature française des activités : Code Division 90
Libellé de la division Activités créatives, artistiques et de spectacle
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 90.03A
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Création artistique relevant des arts plastiques
Code de la convention collective 01285
Convention collective Entreprises artistiques et culturelles
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00045
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1989-06-26
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 39
Département Jura
Code commune 39013
Nom de la commune ARBOIS
Code arrondissement 391
Arrondissement Dole
Longitude 5.772655
Latitude 46.901524

Adresse postale

Adresse 58 B PL DE FARAMAND 39600 ARBOIS
Numéro de rue 58
Indice de répétition de la rue B
Type de voie PL
Nom de la rue DE FARAMAND
Complément d'adresse 58'ART
Code postal 39600
Nom de la commune ARBOIS
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56