edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BOURNEZ
Prénom Norbert
Nationalité Française
Naissance 1957

Société

Numéro de Siren 351676960
Numéro de classification interne 00039
Numéro de Siret 35167696000039
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR13351676960

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique BOURNEZ
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique NORBERT
Prénom usuel de la personne physique NORBERT

Etablissement

Dénomination Sociale BOURNEZ NORBERT LA PETITE ECHELLE
Date de création de 2024-12-31
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Enseigne LA PETITE ECHELLE
Activité principale 56.10C
Nomenclature française des activités : Code Section I
Libellé de la section Hébergement et restauration
Nomenclature française des activités : Code Division 56
Libellé de la division Restauration
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Nom commun LA PETITE ECHELLE
Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 56.30Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Débits de boissons
Code de la convention collective 01501
Convention collective Hôtels Cafés Restaurants
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00039
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1989-07-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Tranche d'effectif 00
Nombre d'employés 0 salarié (pas d'effectif au 31/12 )
Tranche d'effectif
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0
Année de validité de la tranche d'effectif 2022

Contact

Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25413
Nom de la commune MOUTHE
Code arrondissement 253
Arrondissement Pontarlier
Longitude 6.194664
Latitude 46.711366

Adresse postale

Adresse 4 PLAC DE L EGLISE 25240 MOUTHE
Numéro de rue 4
Type de voie PLAC
Nom de la rue DE L EGLISE
Code postal 25240
Nom de la commune MOUTHE
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56