edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant CIET
Prénom PATRICE
Nationalité Française
Naissance 1955
Position dans l'exécutif Gérant

Société

Numéro de Siren 378592646
Numéro de classification interne 00012
Numéro de Siret 37859264600012
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR03378592646

Etablissement

Date de création de 1990-06-01
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 01.42Z
Nomenclature française des activités : Code Section A
Libellé de la section Agriculture, sylviculture et pêche
Nomenclature française des activités : Code Division 01
Libellé de la division Culture et production animale, chasse et services annexes
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Nom GAEC DU PAUTET
Code de la catégorie juridique 6533
Catégorie juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale 01.42Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Élevage d'autres bovins et de buffles
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00012
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1990-06-01
Type de capital VARIABLE
Capital 143683.2
Capital actuel 0
Devise du capital EUR

Contact

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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25566
Nom de la commune LA TOUR-DE-SCAY
Code arrondissement 251
Arrondissement Besançon

Adresse postale

Adresse 25640 LA TOUR-DE-SCAY
Code postal 25640
Nom de la commune LA TOUR-DE-SCAY
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56