edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant TOSSERI
Prénom JEAN-CLAUDE
Nationalité Française
Naissance 1944
Position dans l'exécutif Gérant

Société

Numéro de Siren 380349183
Numéro de classification interne 00018
Numéro de Siret 38034918300018
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR89380349183

Etablissement

Date de création de 1991-02-01
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 41.10D
Nomenclature française des activités : Code Section F
Libellé de la section Construction
Nomenclature française des activités : Code Division 41
Libellé de la division Construction de bâtiments
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Nom SCI J C T
Code de la catégorie juridique 6541
Catégorie juridique Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale 41.10D
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Supports juridiques de programmes
Code de la convention collective 01512
Convention collective Promotion immobilière
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00018
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1991-02-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 13720.41
Devise du capital EUR

Contact

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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25462
Nom de la commune PONTARLIER
Code arrondissement 253
Arrondissement Pontarlier
Longitude 6.339775
Latitude 46.913492

Adresse postale

Adresse 27 RUE ARAGO 25300 PONTARLIER
Numéro de rue 27
Type de voie RUE
Nom de la rue ARAGO
Code postal 25300
Nom de la commune PONTARLIER
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56