edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant MOTTA
Prénom Noëlle
Nationalité Française
Naissance 1958

Société

Numéro de Siren 384657417
Numéro de classification interne 00018
Numéro de Siret 38465741700018
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR26384657417

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique MOTTA
Nom utilisé par la personne physique ROUY
Genre F
Prénom déclaré pour une personne physique NOELLE
Deuxième prénom déclaré pour une personne physique ANNE
Prénom usuel de la personne physique NOELLE

Etablissement

Date de création de 1992-02-27
Tranche d'effectifs NN
Activité exercée par l'artisan inscrit au registre des métiers 1071DZ
Nomenclature d'activités française pour l'artisanat 1071DZ PATISSERIE
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 10.71D
Nomenclature française des activités : Code Section C
Libellé de la section Industrie manufacturière
Nomenclature française des activités : Code Division 10
Libellé de la division Industries alimentaires
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 10.71D
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Pâtisserie
Code de la convention collective 01267
Convention collective Pâtisserie
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00018
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1992-02-27
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2023
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés Etablissement non employeur
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés au siège social Etablissement non employeur
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

téléphone 09 64 00 36 91
Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 76
Région Occitanie
Code département 31
Département Haute-Garonne
Code commune 31289
Nom de la commune LECUSSAN
Code arrondissement 312
Arrondissement Saint-Gaudens
Longitude 10.71J
Latitude 0.49255

Adresse postale

Adresse 31580 LECUSSAN
Code postal 31580
Nom de la commune LECUSSAN
Date de la dernière mise à jour 2026-02-04 15:32:13