edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant JANOT
Prénom GERARD
Nationalité Française
Naissance 1948
Position dans l'exécutif gérant

Société

Numéro de Siren 385010913
Numéro de classification interne 00015
Numéro de Siret 38501091300015
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR13385010913

Etablissement

Date de création de 1992-03-24
Tranche d'effectifs NN
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 68.20A
Nomenclature française des activités : Code Section L
Libellé de la section Activités immobilières
Nomenclature française des activités : Code Division 68
Libellé de la division Activités immobilières
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Nom SCI DE L'ARC
Code de la catégorie juridique 6540
Catégorie juridique Société civile immobilière
Activité principale 68.20A
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Location de logements
Code de la convention collective 03220
Convention collective Offices publics de l'habitat
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00015
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1992-03-24
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés Etablissement non employeur
Tranche d'effectif NN
Nombre d'employés au siège social Etablissement non employeur
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

téléphone 03 84 72 38 35
Lien page jaune Page Jaune
Lien Linkedin Linkedin

Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 39
Département Jura
Code commune 39198
Nom de la commune DOLE
Code arrondissement 391
Arrondissement Dole
Longitude 68.20G
Latitude 5.486762

Adresse postale

Adresse 26 AVEN JACQUES DUHAMEL 39100 DOLE
Numéro de rue 26
Type de voie AVEN
Nom de la rue JACQUES DUHAMEL
Code postal 39100
Nom de la commune DOLE
Date de la dernière mise à jour 2026-02-04 15:32:13