edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant TREBAULT
Prénom CLAUDE
Nationalité Française
Naissance 1950
Position dans l'exécutif Gérant

Société

Numéro de Siren 388112609
Numéro de classification interne 00010
Numéro de Siret 38811260900010
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR85388112609

Etablissement

Date de création de 1992-06-30
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 68.20A
Nomenclature française des activités : Code Section L
Libellé de la section Activités immobilières
Nomenclature française des activités : Code Division 68
Libellé de la division Activités immobilières
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Nom SCI DU CHATEAU DU ROSEMONT
Code de la catégorie juridique 6540
Catégorie juridique Société civile immobilière
Activité principale 68.20A
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Location de logements
Code de la convention collective 03220
Convention collective Offices publics de l'habitat
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00010
Appartenance à l'économie sociale et solidaire NON
Statut d'employeur NON
Date de création 1992-06-30
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 304.9
Devise du capital EUR

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 90
Département Territoire de Belfort
Code commune 90102
Nom de la commune VESCEMONT
Code arrondissement 901
Arrondissement Belfort
Longitude 6.838238
Latitude 47.744508

Adresse postale

Adresse 4 RUE DU ROSEMONT 90200 VESCEMONT
Numéro de rue 4
Type de voie RUE
Nom de la rue DU ROSEMONT
Code postal 90200
Nom de la commune VESCEMONT
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56