edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BONASSI
Prénom DOMINIQUE
Nationalité Française
Naissance 1968

Société

Numéro de Siren 391173432
Numéro de classification interne 00033
Numéro de Siret 39117343200033
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR49391173432

Etablissement

Date de création de 2011-05-01
Tranche d'effectifs 01
Année de validité de la tranche des effectifs 2022
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 86.90D
Nomenclature française des activités : Code Section Q
Libellé de la section Santé humaine et action sociale
Nomenclature française des activités : Code Division 86
Libellé de la division Activités pour la santé humaine
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur OUI

Unité légale

Nom SCP BESSOT-HAAZ- SAVIGNAT
Code de la catégorie juridique 6573
Catégorie juridique SCP d'infirmiers
Activité principale 86.90D
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Activités des infirmiers et des sages-femmes
Code de la convention collective 02941
Convention collective Aide accompagnement soins et services à domicile
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00033
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1993-04-01
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Tranche d'effectif 01
Nombre d'employés 1 ou 2 salariés
Tranche d'effectif 01
Nombre d'employés au siège social 1 ou 2 salariés
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 97920
Devise du capital EUR
Année de validité de la tranche d'effectif 2022

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25381
Nom de la commune MISEREY-SALINES
Code arrondissement 251
Arrondissement Besançon
Longitude 5.975487
Latitude 47.28589

Adresse postale

Adresse 3 IMPA DES PRES DES CARRES 25480 MISEREY-SALINES
Numéro de rue 3
Type de voie IMPA
Nom de la rue DES PRES DES CARRES
Code postal 25480
Nom de la commune MISEREY-SALINES
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56