edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant BASSIGNOT
Prénom Frédéric
Nationalité Française
Naissance 1967

Société

Numéro de Siren 398585992
Numéro de classification interne 00041
Numéro de Siret 39858599200041
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR91398585992

Entreprise individuelle

Nom de naissance de la personne physique BASSIGNOT
Genre M
Prénom déclaré pour une personne physique FREDERIC
Prénom usuel de la personne physique FREDERIC

Etablissement

Date de création de 2020-12-15
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 47.89Z
Nomenclature française des activités : Code Section G
Libellé de la section Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Nomenclature française des activités : Code Division 47
Libellé de la division Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Code de la catégorie juridique 1000
Catégorie juridique Entrepreneur individuel
Activité principale 47.99A
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Vente à domicile
Code de la convention collective 01517
Convention collective Commission courtage importation exportation
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00041
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1994-09-15
Catégorie PME : petite ou moyenne entreprise, ETI : entreprise de taille intermédiaire, GE : grande entreprise PME
Année de validité de la catégorie entreprise 2022
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25222
Nom de la commune ETALANS
Code arrondissement 253
Arrondissement Pontarlier
Longitude 6.249587
Latitude 47.163122

Adresse postale

Adresse 9 RUE DE PLEINE CHAUX 25580 ETALANS
Numéro de rue 9
Type de voie RUE
Nom de la rue DE PLEINE CHAUX
Code postal 25580
Nom de la commune ETALANS
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56