edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant DE FROISSARD DE BROISSIA
Prénom EMMANUEL
Nationalité Française
Naissance 1947
Position dans l'exécutif Gérant

Société

Numéro de Siren 400511044
Numéro de classification interne 00010
Numéro de Siret 40051104400010
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR61400511044

Etablissement

Date de création de 1995-03-16
Tranche d'effectifs 01
Année de validité de la tranche des effectifs 2023
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 01.11Z
Nomenclature française des activités : Code Section A
Libellé de la section Agriculture, sylviculture et pêche
Nomenclature française des activités : Code Division 01
Libellé de la division Culture et production animale, chasse et services annexes
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Nom SCEA DE LA ROCHETTE
Code de la catégorie juridique 6597
Catégorie juridique Société civile d'exploitation agricole
Activité principale 01.11Z
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00010
Appartenance à l'économie sociale et solidaire NON
Statut d'employeur NON
Date de création 1995-03-16
Tranche d'effectif 01
Nombre d'employés 1 ou 2 salariés
Tranche d'effectif 01
Nombre d'employés au siège social 1 ou 2 salariés
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 0
Année de validité de la tranche d'effectif 2023

Contact

Lien page jaune Page Jaune
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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 21
Département Côte-d'Or
Code commune 21467
Nom de la commune OISILLY
Code arrondissement 212
Arrondissement Dijon
Longitude 01.11Y
Latitude 6.1024157

Adresse postale

Adresse FERME DE LA ROCHETTE 21310 OISILLY
Nom de la rue FERME DE LA ROCHETTE
Complément d'adresse M DE FROISSARD DE BROISSIA
Code postal 21310
Nom de la commune OISILLY
Date de la dernière mise à jour 2026-02-04 15:32:13