edecideur

Dirigeant

Nom du dirigeant DAVID
Prénom CHARLES
Nationalité Française
Naissance 1945
Position dans l'exécutif Gérant

Société

Numéro de Siren 400990362
Numéro de classification interne 00016
Numéro de Siret 40099036200016
Numéro de taxe sur la valeur ajoutée FR87400990362

Etablissement

Date de création de 1995-03-30
Si l'établissement est le siège social ou non Siege social
Activité principale 68.20B
Nomenclature française des activités : Code Section L
Libellé de la section Activités immobilières
Nomenclature française des activités : Code Division 68
Libellé de la division Activités immobilières
Nomenclature d'activité utilisée NAFRev2
Statut employeur NON

Unité légale

Nom SCI LE SAINT MARCEL
Code de la catégorie juridique 6540
Catégorie juridique Société civile immobilière
Activité principale 68.20B
Nomenclature de l'activité principale NAFRev2
Activité principale Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Code de la convention collective 01527
Convention collective Immobilier
Statut administratif ACTIF
Numéro de classification interne (Nic) 00016
Appartenance à l'économie sociale et solidaire OUI
Statut d'employeur NON
Date de création 1995-03-30
Type de capital FIXED
Capital 0
Capital actuel 56406.14
Devise du capital EUR

Contact

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Localisation

Code de la région 27
Région Bourgogne-Franche-Comté
Code département 25
Département Doubs
Code commune 25429
Nom de la commune NOVILLARS
Code arrondissement 251
Arrondissement Besançon
Longitude 6.135658
Latitude 47.290993

Adresse postale

Adresse 5 CHEM DES FOUGERES 25220 NOVILLARS
Numéro de rue 5
Type de voie CHEM
Nom de la rue DES FOUGERES
Code postal 25220
Nom de la commune NOVILLARS
Date de la dernière mise à jour 2025-07-08 15:27:56